Articles sélectionnés pour le thème : foyer d'hebergement paris 16
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Evénements / actualités - Coallia
Poursuite du desserrement du foyer Bara à Montreuil
Jean-François Carenco, Président de Coallia, et Arnaud Richard, son Directeur général, se sont rendus ce 21 mars 2018 à Montreuil pour une visite des locaux de l'ancien si�?ge de l'AFPA en présence de Patrice Bessac, Maire de la ville, et de plusieurs élus municipaux.
La rencontre a démarré par une visite de l'emblématique foyer...
Site :
http://www.coallia.org
idées pour occupation en foyer de vie - Educateur Spécialisé
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idées pour occupation en foyer de vie
Auteur: claire
Date: 12/11/2008 19:57
bonjour a tous, je viens d'obtenir un stage dans un foyer accueillant des adultes handicapés et la chef de service m'a demandé de trouver des idées d'occupations,de sorties ou d'activité a faire avec eux!! mais c'est ma premiere expérience et...
Site :
http://www.lesocial.fr
Thèmes liés : foyer d'hebergement pour adultes handicapes mentaux / foyer d'hebergement pour adultes handicapes gironde / foyer d'hebergement adulte handicape / foyer d hebergement adulte handicape / foyer d'hebergement handicap mental
A quoi les migrants ont-ils vraiment droit en France
A quoi les migrants ont-ils vraiment droit en France ?
Idées reçues, caricatures ou fantasmes circulent sur le sort des migrants en France. Le point sur les dispositifs existants et les conditions pour y accéder.
Le Monde |
o Mis à jour le
13.10.2016 à 11h41
| Par Mathilde Damgé
Alors que la campagne politique en vue de l'élection présidentielle en mai 2017 a déjà commencé, la...
Date: 2018-06-06 14:06:12
Site :
lemonde.fr
Demandeurs d'asile - France terre d'asile
INTRODUCTION
1. Quelle différence y-a-t-il entre un demandeur d'asile et un réfugié ?
Un demandeur d'asile est un étranger inscrit dans une procédure visant à obtenir la reconnaissance du statut de réfugié ou de protection subsidiaire.
Un réfugié ou un bénéficiaire de la protection subsidiaire est un étranger qui a obtenu une réponse favorable à sa demande d'asile et qui de ce fait...
Date: 2017-04-22 23:55:05
Site :
http://www.france-terre-asile.org
Thèmes liés : livret d'accueil centre d'hebergement d'urgence / lettre de demande de certificat d'hebergement / formulaire demande d'hebergement / formulaire de demande d'hebergement en france / formulaire de demande de certificat d'hebergement
loi 6 juillet 1989 - ufcquechoisir-iledefrance.org
1. Le congé donné par le bailleur
2. Le congé donné par le locataire
B. La restitution des lieux
1. La remise des clés
2. L'état des lieux de sortie
C. La restitution du dépôt de garantie
V. La résolution des litiges
(*) Comment se détermine le caractère principal d'une habitation ?
Il n'y a pas de définition légale de l'habitation...
Date: 2015-05-02 12:17:30
Site :
http://www.ufcquechoisir-iledefrance.org
Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / demande de l'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement pas gratuit / foyer d'hebergement paris 20 / faire une demande de certificat d'hebergement
La notion de foyer fiscal. - Impôt sur le revenu
Le foyer fiscal est composé d'une ou plusieurs personnes : le contribuable, son conjoint si marié ou pacsé et les personnes à charge.
Le foyer fiscal est assujetti à l'impôt sur le revenu, calculé sur l'ensemble des revenus imposables perçus par tous les membres du foyer qui figurent sur la déclaration de revenus commune n° 2042.
Un changement de foyer fiscal impacte le mode de...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Droit au logement — Wikipédia
Le droit au logement est réaffirmé dans la loi du
31 mai 1990
par son article 1 : « garantir le droit au logement constitue un devoir de solidarité pour l'ensemble de la nation ». La loi SRU du 13 décembre 2000 précise lui la notion de « logement décent ».
Le Haut comité pour le logement des personnes défavorisées a proposé dans plusieurs de ses rapports annuels [11] de rendre...
Date: 2017-04-22 13:43:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / demande de l'attestation d'hebergement / demande d'attestation d'hebergement a la mairie / demande d'hebergement en france / demande d hebergement en france
Droit d'asile en France — Wikipédia
Généralités[ modifier | modifier le code ]
La demande de séjourner en France au titre de l'asile est faite auprès du représentant de l'État dans le département (c'est-à-dire habituellement le préfet ) ou du préfet de police à Paris. Elle peut aussi être faite auprès d'un consulat français à l'étranger. Dans le cas où la demande est déposée sur le territoire, il ne peut être...
Date: 2017-04-22 13:55:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : demande d'hebergement en france / demande d hebergement en france / dossier demande d'hebergement / centre provisoire d'hebergement en france / nombre de centre d'hebergement en france
Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
Protection d'un nom de domaine
Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.
Je veux créer une boutique et un site Internet en même temps, qui commercialiseront des objets d'artisanat d'art très divers L'enseigne choisie est...
Site :
murielle-cahen.com
Thèmes liés : registre internet des noms de domaine / deposer un nom commercial a l'inpi / deposer un nom de marque a l'inpi / deposer un nom de societe a l'inpi / deposer un nom d'entreprise a l'inpi
Pension alimentaire versée à un enfant majeur.
Impôts > Comprendre le calcul de l'impôt > Pension alimentaire versée à un enfant majeur
Pension alimentaire versée à un enfant majeur
Les pensions versées à des enfants majeurs sont déductibles du revenu.
La déduction est plafonnée et soumises à certaines conditions.
La pension peut être versée en espèces ou en nature : aide financière, logement, nourriture, vêtements, frais de...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Questions fréquentes relatives aux visas - Consulat de ...
Cette "foire aux questions" (FAQ) est réalisée à partir des questions réelles que vous nous posez en envoyant un message à notre adresse "contact". Elle est complétée par une FAQ dédiée spécifiquement aux visas pour études .
Nous avons adopté une numérotation continue "inversée" afin d'afficher en premier les réponses aux questions les plus récentes (chronologie inversée). Cette...
Date: 2017-04-23 01:15:19
Site :
http://alger.ambafrance-dz.org
Thèmes liés : lettre d'attestation d'hebergement pour visa / lettre attestation d'hebergement pour visa / justificatif d'hebergement visa france / formulaire certificat d'hebergement pour visa / exemple d'attestation d'hebergement pour visa
Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
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Site :
murielle-cahen.com
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de...
Site :
http://www.belambra.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / droit d hebergement de l enfant / droit de visite et d'hebergement article code civil / droit de visite et d'hebergement reserve / remboursement frais d'hebergement
Publications/commentaires juridiques - Cabinet d'avocats Paris
responsabilite du professionel de santé et données acquises de la science
Lire sur le journal de l'Actu en ligne : Cliquez ici
L'exercice de la médecine est un art délicat. Qu'il s'agisse du traitement des corps ou des âmes, le professionnel de santé engage sa responsabilité en cas de faute professionnelle.
La jurisprudence est abondante en la matière et la cour de cassation, par...
Site :
http://www.nmcg.fr
Jeune-France de Cholet — Wikipédia
Article détaillé : Patronage Notre-Dame-de-la-Garde de Cholet .
Afin de répondre aux besoins d'encadrement d'un nombre croissant d'enfants et de jeunes livrés à eux-mêmes, les curés des paroisses Saint-Pierre et Notre-Dame entreprennent dès 1854 de développer avec l'aide d'entrepreneurs choletais le patronage paroissial Notre Dame de la Garde de Cholet [1] . Cinquante ans plus tard, la...
Date: 2017-04-22 16:25:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : centre d'hebergement jeune france cholet / centre d'accueil et d'hebergement / centre d accueil et d hebergement / nombre de centre d'hebergement en france / centre provisoire d'hebergement en france
Modèle de convention de divorce sans juge — Avocat Divorce
Madame [NOM DE NAISSANCE] [PRÉNOM] est de nationalité [NATIONALITÉ].
Monsieur [NOM] [PRÉNOM] est de nationalité [NATIONALITÉ].
Conformément à l'article 3 a) du Règlement 2201/2003 du 27 novembre 2003, dit Règlement Bruxelles II bis, « sont compétentes pour statuer sur les questions relatives au divorce [...], les juridictions de l'État membre sur le territoire duquel se trouve, en...
Date: 2017-04-23 00:59:32
Site :
http://avocat-gc.com
Thèmes liés : formulaire attestation d'hebergement sur l'honneur / droit de visite et d'hebergement code civil / droit de visite et d'hebergement article code civil / demande de l'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement sur l'honneur a titre gratuit
Liste Revue de Presse - Orne Développement
08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
Site :
http://www.orne-developpement.com
Groupe d'information et de soutien des immigrés
2017
Chloé Lacan, Camélia Jordana & Laurent Bardainne en concert à Paris, au Trois Baudets, pour le Gisti
15 juin 2017 - Le Gisti est une association qui s'est donné pour objectif, depuis sa création, en 1972, de défendre les droits des immigrés. Il milite pour l'égalité des droits entre français et étrangers et pour l'accès de tous et toutes à la citoyenneté. Contre les politiques...
Date: 2017-04-23 00:13:28
Site :
gisti.org
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / centre d'hebergement personnes agees / centre d hebergement personne agee / foyer d'hebergement personnes agees / foyer d hebergement personne agee
Le régime français de protection sociale des travailleurs ...
Le régime français de protection sociale des travailleurs indépendants
2018
EN
Aux côtés du régime général (travailleurs salariés) , du régime agricole et des régimes spéciaux (spécifiques à certains secteurs d'activité), la Sécurité Sociale française comprenait jusque fin 2017 un régime propre aux travailleurs non salariés ne dépendant pas du secteur agricole. La Loi de...
Date: 2018-05-25 13:58:37
Site :
http://www.cleiss.fr
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
https://secure.fr.vente-privee.com
Paris Foyer Éducatif Mixte - Moissons Nouvelles - Une ...
Contact
paris / Foyer Éducatif Mixte
Situé dans le 19ème arrondissement, l'établissement, mixte, accueille des enfants et adolescents de 6 à 21 ans en internat diversifié, présentant des difficultés familiales et sociales nécessitant un accompagnement souligné.
Le Foyer a rouvert ses portes en janvier 2014 après une rénovation totale :
Nouveau Foyer Moissons Nouvelles Paris version...
Date: 2017-04-23 00:38:38
Site :
http://www.moissons-nouvelles.asso.fr
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / foyer d'hebergement paris 18 / foyer d'hebergement paris 15 / foyer d'hebergement paris 17 / foyer d'hebergement paris 13
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Description des familles de produits :
Famille I
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids reste faible (<30kg)
(ex : chaises, tapis, siège de bureau, système d'enceintes, tabouret, pouf...)
Famille II
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids est plus ou moins important (= ou <30kg)
ex: téléviseur, vélo, table basse,...
Site :
http://fr.vente-privee.com
Thèmes liés : hebergement payant d un site internet / hebergement site internet .com gratuit / solution d'hebergement de site internet / service hebergement site internet / utiliser nom societe site internet
IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu ...
IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Pensions alimentaires versées aux descendants en cas d'imposition commune des parents
1
La déduction des pensions alimentaires versées aux descendants en cas d'imposition commune des parents concerne celles versées aux enfants majeurs.
En effet, le 2° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) interdit...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / centre d hebergement pour enfants / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / dossier d'aide sociale hebergement
Bulletin Officiel n°2004-10 - social-sante.gouv.fr
Phase 1 : transmission des propositions budgétaires
Avant le 31 octobre de l'exercice précédant celles pour lesquelles elles se rapportent.
Transmission à l'autorité de tarification et aux autorités et organismes mentionnés à l'article 25 chargés d'émettre un avis
Phase 2 : les avis
Les autorités et organismes mentionnés à l'article 25 doivent émettre un avis et le transmettre à...
Date: 2012-05-09 17:53:38
Site :
http://social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : liste des etablissements d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante / ehpad etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes / l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d hebergement pour personne agee dependantes
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Dernière mise à jour : janvier 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
http://www.govoyages.com
Thèmes liés : droit de visite et d'hebergement reserve / droit de visite et d'hebergement article code civil / l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / combien coute l achat d un nom de domaine / droit d hebergement de l enfant
Les actualités juridiques des prud'hommes - cgt-martinique.fr
Juridique
Actualités juridiques
A propos de l'action en requalification du travailleur intérimaire en cas d'inobservation du délai de carence. (Chronique Ouvrière)
A propos de l'action en requalification du travailleur intérimaire en cas d'inobservation du délai de carence
Il résulte des dispositions du Code du travail relatives au travail temporaire et plus précisément de l'article L....
Site :
http://www.cgt-martinique.fr
Thèmes liés : nom de l'entreprise / comment deposer un nom d'entreprise / proteger un nom d'entreprise / deposer un nom d'entreprise prix / deposer un nom d'entreprise
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