Articles sélectionnés pour le thème : resiliation contrat hebergement site internet
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Résiliation hebergement site internet suite à cessation d ...
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Bonjour,
Diana il n'y a pas de lien direct entre votre cessation d'activité et la résiliation de votre...
Site :
http://www.gautier-girard.com
Thèmes liés : resiliation contrat hebergement site internet / contrat hebergement site internet / hebergement internet liens site / hebergement pour site internet / d'hebergement
Hébergement professionnel de votre site Internet - Ouebsson
Hébergement professionnel de votre site Internet
Quels avantages à nous demander d'héberger votre site Internet ?
Si vous avez déjà un site Internet, mais que vous n'êtes pas tout à fait satisfait de votre hébergement, nous avons une offre pour vous !
Nous vous proposons d'héberger votre site Internet professionnel sur nos serveurs, avec un service de qualité à un prix abordable.
Pour 120 EUR HT par an vous aurez la garantie d'une disponibilité optimale pour votre site Internet, car nous effectuons nous-mêmes la maintenance logicielle sur les serveurs sur lesquels nous hébergeons nos clients et nous avons...
Site :
http://www.ouebsson.fr
Thèmes liés : prix hebergement site internet professionnel / hebergement professionnel pour site internet / service hebergement site internet / offre d'hebergement site / hebergement site internet prix
Contrat de Conception d'un Site Web - Modèle, Exemple
Ce document est un modèle de contrat de conception d'un site web. Ce contrat met en relation deux personnes, le prestataire et son client, afin que le prestataire s'engage à assurer la conception d'un site internet pour son client moyennant une rémunération.
Le contrat de conception d'un site internet est un contrat de prestation de service. Par opposition, ce n'est pas un contrat de travail...
Site :
https://www.wonder.legal
Résiliation Hébergement site Internet - webromand.ch
Connectez-vous à votre console d'administration
Rendez-vous sous Administration -> Demande de résiliation
ou
Contactez Infomaniak (cliquez ici) en spécifiant l'email de contact propriétaire de l'hébergement et en mentionnant le nom de votre site internet.
Dans les deux cas vous recevrez un message de confirmation de résiliation sur votre adresse de contact mentionnée dans les...
Site :
webromand.ch
Thèmes liés : resiliation contrat hebergement site internet / nom de domaine hebergement site internet / nom domaine e mail / contrat hebergement site internet / service hebergement site internet
Résiliation Hébergement site Internet - webromand.ch
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ou
Contactez Infomaniak (cliquez ici) en spécifiant l'email de contact propriétaire de l'hébergement et en mentionnant le nom de votre site internet.
Dans les deux cas vous recevrez un message de confirmation de résiliation sur votre adresse de contact mentionnée dans les...
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Thèmes liés : resiliation contrat hebergement site internet / nom de domaine hebergement site internet / nom domaine e mail / contrat hebergement site internet / service hebergement site internet
Sans cession de droits, pas de remise des codes sources ...
Sans cession de droits, pas de remise des codes sources des sites commandés
Quand une société commande la conception de sites internet à un prestataire, accompagnée de leur hébergement et de la réservation de leur nom de domaine, si le contrat prend fin, elle ne peut plus exploiter les sites ni se faire les codes sources. Dans un jugement du 23 mars 2016, le tribunal de commerce de...
Site :
https://www.legalis.net
Thèmes liés : nom de domaine hebergement site internet / reserver un nom de domaine sans hebergement / lettre resiliation contrat hebergement site internet / nom domaine hebergement site / conception hebergement site internet
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
http://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Thèmes liés : contrat type hebergement site internet / resiliation contrat hebergement site internet / creation hebergement site internet gratuit / creation nom de site internet / recherche nom site internet
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Description des familles de produits :
Famille I
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids reste faible (<30kg)
(ex : chaises, tapis, siège de bureau, système d'enceintes, tabouret, pouf...)
Famille II
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids est plus ou moins important (= ou <30kg)
ex: téléviseur, vélo, table basse,...
Site :
http://fr.vente-privee.com
Thèmes liés : hebergement payant d un site internet / hebergement site internet .com gratuit / solution d'hebergement de site internet / service hebergement site internet / utiliser nom societe site internet
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
https://secure.fr.vente-privee.com
Clem | Votre véhicule électrique en libre service à ...
La location continue jusqu'au retour du véhicule à la station.
Non-paiement des sommes dues au titre de l'utilisation du service MOPeasy
Suspension du contrat du Client jusqu'à règlement des sommes dues.
Pénalité applicable sur les sommes dues, au taux annuel légal de 3 points
Rejet de prélèvements
Facturation de 40 euros par rejet.
Perte des clés du véhicule
Facturation d'un montant...
Site :
http://clem.mobi
Thèmes liés : resiliation contrat hebergement site internet / hebergement payant d un site internet / utiliser nom societe site internet / solution d'hebergement de site internet / service hebergement site internet
Créer un site internet, les différentes solutions ...
Vous êtes propriétaire de votre image sur le web.
Pas d'engagement de durée.
Vous êtes propriétaire de votre nom de domaine
Vous êtes propriétaire des droits d'auteur
Inconvénients :
Attention aux agences web "one shot" , ils peuvent générer de nombreux problèmes, litiges, procès...
Engagement de durée.
Lire attentivement le contrat, propriété des droits d'auteur, noms de...
Date: 2018-06-12 20:51:46
Site :
http://www.fs-diffusion.org
Mentions Légales • L'Orange Bleue
www.cognix-systems.com
Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.
L'utilisation du site lorangebleue.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lorangebleue.fr sont donc invités à...
Site :
http://www.lorangebleue.fr
Thèmes liés : droit de visite et d'hebergement article code civil / droit de visite et d'hebergement non respecte / droit de visite et d hebergement non respecte / droit de visite et d'hebergement reserve / droit de visite et d'hebergement code civil
Espace Client - Aide pour se connecter à son espace client ...
Divers
Bienvenue sur Espace-client.net
Chaque Internaute dispose en moyenne de plus de 3 accès à des espaces privés accessibles uniquement avec un identifiant et un mot de passe.
Aujourd'hui sur la grande majorité des sites e-commerce, après avoir commandé votre produit, vous bénéficiez d'un espace client où vous allez pouvoir retrouver votre dernière commande et/ou votre facture ou...
Site :
http://espace-client.net
Thèmes liés : creer un site d'hebergement web / site d'hebergement gratuit google / hebergement d un site web / site d'hebergement gratuit francais / hebergement site internet gratuit google
Zone de chasse
Contact
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION Article #1 : Définitions On désignera par la suite : - 'Site' ou 'service' : le site www.zonedechasse.com et l'ensemble de ses pages. - 'Produits' : l'ensemble des services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site. - 'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de...
Site :
http://www.zonedechasse.com
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Dernière mise à jour : janvier 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
http://www.govoyages.com
Thèmes liés : droit de visite et d'hebergement reserve / droit de visite et d'hebergement article code civil / l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / combien coute l achat d un nom de domaine / droit d hebergement de l enfant
Modele : contrat d'hébergement d'un site web - Documents.fr
la Société [NOM DU CLIENT],
[CAPITAL SOCIAL DU CLIENT],
[NOM DU GERANT DE LA SOCIETE CLIENT],
ci-après le “ client ”
L’Hébergeur [NOM DE L’ HEBERGEUR],
[ADRESSE DE L’ HEBERGEUR].
1. Objet
1.1. L’Hébergeur fournit un service d’hébergement du site WEB du client [NOM DU CLIENT] sur ses serveurs.
1.2. Les serveurs et services associés font l’objet d’une description à...
Site :
http://www.documents.fr
Thèmes liés : serveur d'hebergement de site web / hebergement d un site web / hebergement site web nom domaine / serveur d'hebergement web / hebergement site web qualite 2
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
http://www.opodo.fr
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Service client la Banque Postale Assurances IARD FR
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Date: 2018-06-12 20:31:09
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Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / lettre resiliation contrat hebergement site internet / attestation d'hebergement pas gratuit / faire une demande de certificat d'hebergement / resiliation contrat hebergement site internet
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avec plus de 13 millions de contrats clients.
Avec 70 000 serveurs haut-de-gamme, les data centers 1&1 comptent
parmi les...
Site :
https://www.1and1.fr
Thèmes liés : creer un serveur d'hebergement de site web / creer un serveur d hebergement de site web / serveur d'hebergement de site web / creer un serveur d'hebergement web / serveur d'hebergement web gratuit
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de...
Site :
http://www.belambra.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / droit d hebergement de l enfant / droit de visite et d'hebergement article code civil / droit de visite et d'hebergement reserve / remboursement frais d'hebergement
Promoséjours - voyagez plus, dépensez moins
CGV Voyamar
7.3 Remboursements non pris en charge :
Le client ne pourra prétendre à aucun remboursement ni au versement d'aucune indemnité s'il interrompt son séjour et/ou ne consomme pas les prestations prévues et/ou modifie durant son séjour les prestations initialement prévues.
8 - Hébergement et prestations sur place :
Il est de règle en hôtellerie internationale de disposer de sa...
Site :
http://www.promosejours.com
French EULA - solidworks.fr
Les termes et conditions ci-après et toutes les autres conditions spécifiques relatives à des Logiciels ou à des Services en ligne désignés, ainsi que les conditions publiées sur le site http://www.3ds.com/terms/ost , intégrées aux présentes à titre de référence, constituent un accord juridique ("Contrat") entre vous (individu ou entité), l'utilisateur final, et Dassault Systèmes...
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http://www.solidworks.fr
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Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / droit d hebergement de l enfant / frais de transport et d hebergement / hebergement des voyage d affaire / nom d utilisateur domaine
L'information sur les prix | Institut national de la ...
L'information sur les prix des produits
L'affichage dans les magasins et lieux de vente
Le prix de tout produit destiné à la vente au détail et exposé à la vue du public, de quelque façon que ce soit, notamment en vitrine, en étalage ou à l'intérieur du lieu de vente doit faire l'objet d'un marquage par écriteau ou d'un étiquetage ( article 4 de l'arrêté du 3 décembre 1987...
Date: 2017-04-22 21:01:22
Site :
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Thèmes liés : prix d'achat d'un nom de domaine / estimation prix d'un nom de domaine / prix d'un nom de domaine internet / prix d un nom de domaine / hebergement payant d un site internet
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Mentions légales (1)
Offre soumise à conditions, réservée aux clients Box de SFR, aux clients BOX Fibre Numericable titulaire d'une formule BOX Fibre compatible et aux abonnés mobile SFR (hors SFR La Carte) titulaires d'un forfait SFR et aux non-clients SFR ayant souscrit au Service...
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Thèmes liés : serveur d'hebergement de fichier gratuit / hebergement payant d un site internet / offre d'hebergement gratuit / declaration d hebergement a titre gratuit / creer un serveur d'hebergement gratuit
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