Articles sélectionnés pour le thème : hebergement d'urgence
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Je suis inscrit sur sHost.ca depuis juillet 2014, c'est de loin le meilleur service que j'ai utilisé depuis que je crée des sites web. Le support est très réactif et répond à...
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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
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Texte adopté n° 920 - Projet de loi, adopté, par l ...
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Article 23
I. - Une conférence d'arrondissements réunit l'ensemble des conseillers d'arrondissement des 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements de Paris. Elle est chargée de préparer la constitution du secteur regroupant ces quatre arrondissements. Ses travaux sont coordonnés par un bureau composé des quatre maires d'arrondissement et d'un représentant du maire de Paris. La conférence...
Site :
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Accessibilité - Vidéotron - corpo.videotron.com
« Je contribue à l'avenir d'une entreprise d'ici. »
Accessibilité
Vidéotron s'engage à faciliter l'accès à ses services à toute sa clientèle
Tous les clients de Vidéotron méritent le même niveau de service. C'est pourquoi nous offrons des services adaptés aux personnes souffrant de déficiences physiques, de troubles de la vue, auditifs ou de la parole, ou encore présentant une...
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Réserve sanitaire | Conseil Départemental de l’Ordre des ...
Textes règlementaires et textes utiles
Réserve sanitaire
La réserve sanitaire permet aux volontaires actifs, anciens ou futurs professionnels de santé, de disposer d'un cadre juridique et économique qui leur garantit, un statut, une couverture assurantielle et une formation spécifique, indispensables lors des périodes de mobilisation en cas de crises sanitaires en France et à...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
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Demande de passeport biométrique - Mairie de Puteaux
Merci de bien vouloir lire l'ensemble des informations si après :
La prise de rendez-vous est obligatoire pour toute instruction.
Il vous appartient de demander autant de rendez-vous que de demandes de passeports. Un rendez-vous est valable pour l'établissement d'un seul passeport soit environ 15 minutes.
La prise de rendez-vous se fait de 3 façons : voir la page « Prise de...
Date: 2018-06-12 19:58:14
Site :
http://www.puteaux.fr
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
1. Le régime juridique des placements en centre éducatif fermé
1.1. La contrainte judiciaire
1.1.1. Le contrôle judiciaire
1.1.2. Le sursis avec mise à l'épreuve
1.1.3. Le suivi de la contrainte judiciaire
1.2. La décision de placement et ses contours juridiques
1.2.1. Le contenu de la décision de placement
1.2.2. La durée du placement
2. Les mineurs placés dans les...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
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lexalgeria.free.fr
L'ENTREE ET LE SEJOUR DES RESSORTISSANTS ALGERIENS EN FRANCE
(Par Ali HAMMOUTENE*)
L'entrée et le séjour des étrangers en France est un sujet qui intéresse beaucoup de personnes.
En outre, le droit d'entrée et de séjour des étranges en France est une matière de droit très complexe. Elle englobe à elle seule au moins trois autres matières du droit : le droit administratif, le...
Date: 2006-08-03 17:41:59
Site :
http://lexalgeria.free.fr
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Promoséjours - voyagez plus, dépensez moins
CGV Voyamar
7.3 Remboursements non pris en charge :
Le client ne pourra prétendre à aucun remboursement ni au versement d'aucune indemnité s'il interrompt son séjour et/ou ne consomme pas les prestations prévues et/ou modifie durant son séjour les prestations initialement prévues.
8 - Hébergement et prestations sur place :
Il est de règle en hôtellerie internationale de disposer de sa...
Site :
http://www.promosejours.com
Groupe d'information et de soutien des immigrés
2017
Chloé Lacan, Camélia Jordana & Laurent Bardainne en concert à Paris, au Trois Baudets, pour le Gisti
15 juin 2017 - Le Gisti est une association qui s'est donné pour objectif, depuis sa création, en 1972, de défendre les droits des immigrés. Il milite pour l'égalité des droits entre français et étrangers et pour l'accès de tous et toutes à la citoyenneté. Contre les politiques...
Date: 2017-04-23 00:13:28
Site :
gisti.org
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Comment devenir surveillant de nuit qualifié - apaho.fr
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Surveillant de nuit qualifié
Définition du métier
Le surveillant de nuit exerce des tâches de surveillance la nuit dans les institutions des secteurs médico-social et de...
Site :
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10 questions sur - Le contrat de séjour - Gazette Santé Social
10 questions sur - Le contrat de séjour
par GazetteSanteSocial
La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a renforcé les droits des usagers et prévoit, dans les établissements et les services, l'élaboration d'un contrat de séjour ou d'un document individuel de prise en charge.
1 Quel est l'objet du contrat de séjour et du document individuel de ...
Site :
http://www.gazette-sante-social.fr
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FAQ | Touring
Oui. Si vos enfants partent à l'étranger sans vous, ils sont également couverts en assistance personne par Touring.
Qu'en est-il de la couverture des petits enfants?
C'est une spécificité des formules d'assistance voyage chez Touring. Les petits-enfants partant en voyage avec leurs grands-parents (et sans leurs parents) bénéficient de l'assistance voyage de leurs grands-parents. En cas...
Date: 2017-04-23 00:52:57
Site :
https://www.touring.be
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Ehpad Cousin de Méricourt (CASVP) - Paris.fr
du Centre d'action sociale de la Ville de Paris
Située sur la commune de Cachan, à 15 minutes de Paris, la résidence Cousin de Méricourt est édifiée sur un ancien domaine royal. Elle propose 318 chambres individuelles. Les chambres de 17 m2en moyenne sont équipées d'un lit médicalisé, d'une penderie et de sanitaires. Le mobilier peut être modulé (table, chevet, fauteuil de repos,...
Site :
http://equipement.paris.fr
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La tutelle des personnes âgées - Gériatrie, soins ...
La tutelle des personnes âgées
La tutelle des personnes âgées
Inédit. Cet article a été réécrit le 16 janvier 2012
lundi 16 janvier 2012 par Michel
AVERTISSEMENT
Le texte présenté ici est augmenté d'un post scriptum. Je recommande au lecteur de lire ce dernier très attentivement.
INTRODUCTION
Tous les gériatres sont tous les jours confrontés au problème de la protection judiciaire...
Date: 2017-04-23 00:42:12
Site :
http://michel.cavey-lemoine.net
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