Traitements et indemnités, avantages sociaux - Accueil

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

 

Indemnités représentatives de frais

Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006

NOR : MENG1328579A

arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013

MEN - SG

Vu décret n° 99-823 du...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement fonction publique / remboursement frais d'hebergement / justificatif d'hebergement a titre gratuit / remboursement frais d hebergement

Camping Bassin d'Arcachon location - Pasteur-Vacances

Bienvenue dans notre camping du Bassin d'Arcachon

Camping à 200 m des plages du Bassin d'Arcachon

Situé à Arès, entre Arcachon et le Cap-Ferret, le camping Pasteur Vacances vous accueille sur le Bassin d'Arcachon . Proche du centre du village, à 300 m des commerces et du marché, le camping est à 200 m du Bassin.

35 hébergements en location sur le bassin d'Arcachon

Dans un environnement calme, agréablement fleuri et semi-ombragé, notre camping vous propose 33 hébergements locatifs en mobil-homes...

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Date: 2017-04-23 01:49:07
Site : http://www.atlantic-vacances.com

Thèmes liés : hebergement vacances bassin d'arcachon / hebergement bassin d'arcachon / hebergement bassin d arcachon / location d'hebergement de vacances / location d'hebergement

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des ...

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2015-05-21T19:08:50.000+02:00

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d'application - Conditions de mise en location

I. Délai de mise en location

1

Le logement doit être donné en location dans certains délais qui dépendent de la nature du logement ou du...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / location d'hebergement de vacances / location d'hebergement / location d hebergement / etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes definition

Centre La Traversée - Services d'hébergement de soutien et ...

La mission du Centre La Traversée est d'offrir un lieu d'hébergement à des personnes démunies et de favoriser leur intégration sociale. Notre organisation de service, de soutien et d'assistance repose sur des services 24 heures. Nous plaçons la personne au centre de nos préoccupations et croyons fondamentalement au potentiel de changement de celle-ci, et à l'importance...

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Site : http://centrelatraversee.org

Thèmes liés : etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / centre d'hebergement personnes agees quebec / centre d'hebergement personnes agees / centre d hebergement personne agee / etablissement d'hebergement pour personnes agees

locations vacances Amivac - 25000 annonces location ...

Rejoignez Amivac sur les réseaux sociaux  >>>

Pour vos vacances, vous trouverez sur amivac.com un grand nombre de locations vacances

sur la côte d'Azur ( Var , Alpes Maritimes ... ), sur la côte atlantique ( Vendée , Gironde , Charentes Maritimes, ... ), en Bretagne ( Finistère , Morbihan ...) mais également en Dordogne , dans le lot , en Savoie et de...

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Site : http://www.amivac.com

Thèmes liés : location d'hebergement de vacances / location d'hebergement / location d hebergement / hebergement cote d'azur var / hebergement cote d'azur

COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER? Allocation Personnalisée d ...

il y a 2 ans

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Transcription

1 LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER? Allocation Personnalisée d I COMMENT REMPLIR VOTRE Aide DOSSIER Sociale I? à l hébergement Allocation Personnalisée d (APA) Aide Sociale à l Hébergement Services ménagers Services ménagers I

2 I LA MAISON LOIRE AUTONOMIE AVEC VOUS I QUELLES PAGES COMPLÉTER EN FONCTION...

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Site : http://docplayer.fr

Hébergeur_Web : définition de Hébergeur_Web et synonymes ...

Le serveur web va alors chercher la page sur son ou ses disques durs (s'il s'agit d'une page statique), ou la fabriquer à l'aide d'un script (s'il s'agit d'une page dynamique), puis l'envoyer au navigateur, qui l'affiche sur l'écran du visiteur.

Il peut être important de localiser l'endroit où l'hébergeur a ses serveurs. La plupart des moteurs de recherches se basent aussi sur la...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

Hébergement web et hébergement de serveurs sans engagement

Le 14/08/2013

Très souvent, vous nous demandez avant de souscrire chez nous si l'hébergement web ou l'hébergement de serveur dédié VPS est soumis à une période d'engagement. Chez EvxOnline nous n'imposons aucun engagement de durée. Si vous souhaitez louer un serveur pour 1 mois, vous le pouvez ! Sans renouvellement automatique à échéance. Si par contre vous souhaitez louer un serveur sur une durée de 24 mois, c'est tout à fait possible également ! En clair, vous êtes totalement libre de choisir votre propre durée d'engagement en fonction de vos besoins et de vos...

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Site : https://www.evxonline.com

Thèmes liés : serveur d'hebergement web / hebergement web serveur dedie / offres d hebergement web / hebergement serveur web / serveur d'hebergement

Hébergement social - Coallia

Accueil > Hébergement social

Hébergement social

Parce que certains publics ont besoin d'un hébergement spécifique, Coallia accueille et accompagne les personnes en situation d'urgence.

Centre d'accueil pour demandeurs d'asile, centre provisoire d'hébergement social et de réinsertion, des dispositifs adaptés pour développer le parcours d'insertion des demandeurs. 

 

demandeurs d'asile en...

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Site : http://www.coallia.org

Thèmes liés : centre d'hebergement et de reinsertion sociale (chrs) / centre d'accueil et d'hebergement d'urgence / centre d'hebergement d'urgence et de reinsertion sociale / centre d'accueil et d'hebergement / centre d accueil et d hebergement

A quoi les migrants ont-ils vraiment droit en France

 

A quoi les migrants ont-ils vraiment droit en France ?

Idées reçues, caricatures ou fantasmes circulent sur le sort des migrants en France. Le point sur les dispositifs existants et les conditions pour y accéder.

Le Monde |

o Mis à jour le

13.10.2016 à 11h41

| Par Mathilde Damgé

Alors que la campagne politique en vue de l'élection présidentielle en mai 2017 a déjà commencé, la...

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Date: 2018-06-06 14:06:12
Site : lemonde.fr

Rédiger une attestation d'hébergement pour une demande de ...

Une attestation d'hébergement peut vous être utile pour obtenir un certificat d'immatriculation

A quoi sert l'attestation d'hébergement ?

Lors de votre demande de certificat immatriculation, plusieurs documents sont à joindre au dossier, notamment un justificatif de domicile . Il vous est notamment demandé de prouver votre adresse de résidence. En effet, l'administration fiscale et les...

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Site : http://cartegrisevoiture.com

Justificatif d'hébergement | Etudes en france

Accueil / Démarches visa / Justificatif d'hébergement

Justificatif d'hébergement

La plupart des étudiants qui vont déposer leurs dossiers consulaires de demande de visa seront amenés à fournir un justificatif d'hébergement pour les trois premiers mois. Dans cet article nous allons vous montrer comment avoir ce justificatif d'hébergement pour votre dossier de visa.

En général, il est...

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Site : http://www.etudes-en-france.fr

Thèmes liés : faire une lettre d'attestation d'hebergement / exemple attestation d'hebergement pour visa france / demande de l'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement pour visa france / attestation d'hebergement dans un hotel

Veille sociale, hébergement et accès au logement ...

Un zoom sur le 115

Qu'est ce que le 115 ?

Sa mission est d'apporter par voie téléphonique à tout moment une première écoute attentive et humaine et le cas échéant orienter la personne vers un hébergement, un accueil de jour, une assistante sociale...

Qu'est ce que n'est pas le 115 ?

Ce n'est pas un numéro permettant une intervention d'urgence comme le 17, le 18 ou le 15 L'équipe ne...

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Date: 2017-04-22 22:53:07
Site : http://www.seine-maritime.gouv.fr

Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / droit d hebergement de l enfant / hebergement d'urgence plan hivernal / dossier demande d'hebergement / foyer d'hebergement pour personne handicape

Place handicap

Toute personne handicapée a le choix de son mode de logement.

Le logement autonome

Les personnes handicapées qui désirent vivre de manière autonome peuvent :

 déposer une demande de logement auprès des bailleurs sociaux, et/ou

 rechercher un logement dans le parc locatif privé.

Les personnes handicapées titulaires d'une carte d'invalidité font partie des catégories prioritaires pour...

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Date: 2017-04-23 00:55:57
Site : http://www.place-handicap.fr

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / foyer d'hebergement personne handicapee / foyer d hebergement personne handicapee / foyer d'hebergement pour personne handicape / hebergement en famille d'accueil

RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l ...

RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Conditions d'application

1

La déduction au titre de l'amortissement ne s'applique que si le contribuable en fait la demande. Elle est par ailleurs subordonnée à un engagement de location nue à usage de résidence principale du locataire.

I. Affectation des logements

A. Location à usage de résidence...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / location d'hebergement de vacances / location d'hebergement / location d hebergement / declaration d hebergement a titre gratuit

RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l ...

RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Conditions d'application

1

La déduction au titre de l'amortissement ne s'applique que si le contribuable en fait la demande. Elle est par ailleurs subordonnée à un engagement de location nue à usage de résidence principale du locataire.

I. Affectation des logements

A. Location à usage de résidence...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / location d'hebergement de vacances / location d'hebergement / location d hebergement / declaration d hebergement a titre gratuit

Femmes à la rue : plus de 2 500 places d'hébergement toute ...

Femmes à la rue : plus de 2 500 places d'hébergement toute l'année

publié le 5 avril 2012

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Plus de 2500 places d'hébergement sont disponibles, toute l'année, pour les femmes à la rue en Ile-de-France. Au delà de cette mise à l'abri, plus de 650 places sont destinées aux femmes victimes de violence.

Cette politique en faveur des femmes fait partie des priorités de l'Etat. Elle...

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Date: 2017-04-23 01:20:51
Site : http://www.drihl.ile-de-france.developpement-dura ...

Thèmes liés : centre d'hebergement pour femme / centre d hebergement pour femme / centre d'accueil et d'hebergement d'urgence / centre d'hebergement d'urgence ile de france / centre d'hebergement d'urgence et de reinsertion sociale

CAIO Bordeaux :: SIAO

SIAO (Service Intégré d'Accueil et d'Orientation) : SIAO Insertion

Les missions

o Réceptionner et évaluer toutes les demandes d'hébergement et de logement adapté sur le département de la Gironde

o Avoir une visibilité de l'ensemble des places d'hébergement d'urgence et d'insertion (CHRS, ALT, Maison-Relais, IML, sous-location, résidences sociales) afin d'orienter les personnes vers la...

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Site : http://caio-bordeaux.com

Thèmes liés : hebergement d'urgence bordeaux / hebergement d urgence bordeaux / hebergement d'urgence pour femme / hebergement d urgence pour femme / hebergement d'urgence

Certificats & attestations – Paris.fr

A partir du 15 janvier 2017, un mineur voyageant sans ses parents ou une personne détentrice de l'autorisation parentale ne pourra plus quitter le pays sans autorisation. Il devra présenter les 3 documents suivants:

Pièce d'identité du mineur (carte nationale d'identité ou passeport valide) et visa éventuel pour le passeport en fonction de la destination,

Formulaire d'autorisation de sortie...

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Site : paris.fr

IHQ - Inspection Hébergement Québec

Selon la Loi sur les établissements d'hébergement touristique

COMMET UNE INFRACTION

toute personne qui offre de l'hébergement en location à des touristes

contre rémunération sans détenir d'attestation de classification

Notre mandat

Notre MANDAT

Le ministre du Tourisme nous a confié le mandat d'exécuter un programme d'inspection en vue de l'application de la Loi et du Règlement sur les...

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Date: 2018-05-28 15:39:15
Site : http://ihquebec.com

Thèmes liés : offre d'hebergement touristique / location d'hebergement de vacances / faire une lettre d'attestation d'hebergement / dossier attestation d'hebergement / centre d'hebergement jeunesse

location mobil home en vendée pas cher | Le Ragis

Votre location en Vendée

Vous partez en vacances en Vendée, vous souhaitez réserver un hébergement de loisir dans votre camping Le Ragis en Vendée .

Dans cet article, nous vous présentons succinctement ce qu'il faut savoir sur le mobil home et toute notre gamme de mobil-homes et autres hébergement locatifs de loisirs. Pour commencer, un petit rappel sur ce qu'on appelle un mobil-home,...

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Site : http://www.camping-leragis.com

Thèmes liés : chambre d hebergement / location d'hebergement de vacances / location d'hebergement / location d hebergement / hebergement en famille d'accueil

Top 5 des hébergeurs pour blog ou site Wordpress

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Vous voulez héberger votre site ou blog WordPress? Vous cherchez un hébergement sérieux et voulez éviter les problèmes? Alors lisez cet article avant de faire un choix. Cette sélection d'hébergeurs est là pour vous aider.

WordPress est incontestablement une des meilleures plateformes de création et de gestion de blogs, mais aussi de sites web. Elle est ainsi une solution...

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Site : meilleurs-hebergeurs.com

BAIL GRATUIT EN MEUBLE - fbls.net

2. Droits et obligations des parties.

2.1. Obligations générales du bailleur.

2.2. Obligations générales du locataire.

3. Fin de contrat et sortie du logement.

3.1. Congés.

3.1.1. Congé délivré par le locataire.

3.1.2. Congé délivré par le bailleur.

3.2. Sortie du logement.

3.2.1. Etat des lieux de sortie.

3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.

4. Règlement des litiges...

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Date: 2017-02-03 17:17:28
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / location appartement attestation d'hebergement / droit de visite et d'hebergement article code civil / location d'hebergement

Comment obtenir une attestation d'accueil ? | APRIL ...

Comment obtenir une attestation d'accueil ?

Mon assurance santé et voyage à l'étranger

Besoin de modifier une réponse ?

Lorsque vous choisissez de modifier une réponse, vous devrez remplir à nouveau les questions suivantes

Image d'introduction

Texte d'introduction

Pour toute personne souhaitant venir en France pour une durée de moins de 3 mois, une attestation d'accueil est obligatoire. Ce...

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Date: 2018-06-11 20:01:02
Site : https://global.april-international.com

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Camping de l'ile d'Yeu - Camping municipal en bord de mer

> Location de chalets

Situé à 1,5 km de Port-Joinville (port d'arrivée des lignes maritimes), le Camping Municipal est le seul camping de l'île d'Yeu. Plusieurs formules d'hébergement vous sont proposées : location d'emplacement tente(s), chalets, tentes aménagées ou gîte de groupe...

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Date: 2017-04-23 00:04:58
Site : http://www.ile-yeu.fr

Thèmes liés : ile d'yeu hebergement groupe / ile d yeu hebergement / location d'hebergement / location d hebergement / formule d'hebergement

Votre recherche > Lieux d'accueil et ... - SOS Femmes Accueil

Glossaire

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Centre d'Accueil pour les Demandeurs d'Asile. Admission systématique par France Terre d'Asile. Ce dispositif est réservé aux candidats réfugiés politiques ayant déposé un dossier auprès de l'OFPRA.

Centre Maternel

Ces établissements accueillent des femmes enceintes ou accompagnées d'enfants de moins de 3 ans. Ils sont financés par les Conseils Généraux : à...

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Site : http://www.sosfemmes.com

Thèmes liés : centre d'accueil et d'hebergement d'urgence / centre d'hebergement d'urgence et de reinsertion sociale / centre d'hebergement d'urgence sociale / dossier d'aide sociale hebergement / centre d'hebergement et de reinsertion sociale (chrs)

SOS Femmes Accueil - Résultat de recherche d'un centre d ...

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Centre d'Accueil pour les Demandeurs d'Asile. Admission systématique par France Terre d'Asile. Ce dispositif est réservé aux candidats réfugiés politiques ayant déposé un dossier auprès de l'OFPRA.

Centre Maternel

Ces établissements accueillent des femmes enceintes ou accompagnées d'enfants de moins de 3 ans. Ils sont financés par les Conseils Généraux : à...

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Comment obtenir une attestation d'accueil

Accueil | Conseils et informations | Voyages & Vacances | Attestation d'accueil | Comment obtenir une attestation d'accueil ?

Comment obtenir une attestation d'accueil ?

Pour toute personne souhaitant venir en France pour une durée de moins de 3 mois, une attestation d'accueil est obligatoire. Ce document est établi par l'hébergeant et est délivrée sous certaines conditions par la...

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2870 places d'hébergement d'urgence en plus pour les SDF ...

Publié le 31-10-2016

Modifié le 31-10-2016 à 22:40

Le centre d'hébergement pour SDF, en lisière du bois de Boulogne dans le 16ème arrondissement de Paris.

REUTERS/Jacky Naegelen

En France, la trêve hivernale débute ce 31 octobre et finira le 31 mars. Durant cette période, toute expulsion locative devient impossible. Les expulsions locatives avec intervention des forces de l'ordre ont...

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Site : http://www.rfi.fr

Thèmes liés : centre d'hebergement d'urgence ile de france / centre d'hebergement d'urgence paris 14 / centre d'hebergement d'urgence france / centre d'hebergement d'urgence sociale / centre d'accueil et d'hebergement d'urgence

Attestation d'hébergement à titre gratuit ...

Réaliser une attestation pour un hébergement à titre gracieux

Que signifie hébergement à titre gracieux ?

Cela veut dire que vous êtes hébergé (logé) sans aucune compensation financière....

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CADA

Centre d'Accueil pour les Demandeurs d'Asile. Admission systématique par France Terre d'Asile. Ce dispositif est réservé aux candidats réfugiés politiques ayant déposé un dossier auprès de l'OFPRA.

Centre Maternel

Ces établissements accueillent des femmes enceintes ou accompagnées d'enfants de moins de 3 ans. Ils sont financés par les Conseils Généraux : à...

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Site : http://www.sosfemmes.com

Thèmes liés : centre d'accueil et d'hebergement d'urgence / centre d'hebergement d'urgence et de reinsertion sociale / centre d'hebergement d'urgence sociale / centre d'hebergement et de reinsertion sociale (chrs) / centre d'hebergement et de reinsertion sociale

sos Femmes Accueil - Résultat De Recherche D'un Centre

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CADA

Centre d'Accueil pour les Demandeurs d'Asile. Admission systématique par France Terre d'Asile. Ce dispositif est réservé aux candidats réfugiés politiques ayant déposé un dossier auprès de l'OFPRA.

Centre Maternel

Ces établissements accueillent des femmes enceintes ou accompagnées d'enfants de moins de 3 ans. Ils sont financés par les Conseils Généraux : à...

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Site : http://www.sosfemmes.com

Thèmes liés : centre d'hebergement d'urgence et de reinsertion sociale / centre d'accueil et d'hebergement d'urgence / centre d'hebergement d'urgence sociale / centre d'hebergement et de reinsertion sociale (chrs) / centre d'hebergement et de reinsertion sociale

Justificatif de domicile : quels documents sont valables

Le justificatif de domicile pour la carte grise

 

Qu'est-ce qu'un justificatif de domicile ?

 

Le justificatif de domicile est généralement requis dans toutes procédures administratives, notamment dans une transaction commerciale ou dans des négociations diverses. C'est un élément-clé dans la constitution de votre dossier pour la transaction d'achat de véhicule, neuf ou d'occasion. Le...

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Site : https://www.caroom.fr

Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement carte grise / attestation d'hebergement dans un hotel / dossier attestation d'hebergement / formule attestation d hebergement

Présentation générale du système de taxation du chiffre d ...

Sont assujettis obligatoires et à ce titre soumis de plein droit à la taxe sur la valeur ajoutée :

1- Les personnes physiques ou morales qui réalisent des opérations imposables.

2- Les entreprises dépendantes d'entreprises assujetties quelle que soit leur forme juridique.

Cette disposition édictée par le paragraphe II de l'article 2 du code de la TVA n'est pas en harmonie avec l'alinéa...

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Date: 2006-01-17 16:20:24
Site : http://www.profiscal.com

Thèmes liés : location d'hebergement / location d hebergement / declaration d hebergement collectif / declaration d hebergement / service annexe d'hebergement

patrimoine d’une personne handicapée : Comment le protéger

Comment constituer et gérer le patrimoine d'une personne handicapée?

25 septembre 2017, 8 h 00 min

Patrimoine d'une personne handicapée : Par Camille de Soras, conseillère en gestion de patrimoine et courtier en assurances spécialisée dans le handicap (ABC Vie). « Je souhaite constituer un patrimoine pour mon enfant en situation de handicap , ou pour moi-même, mais m'interroge sur les...

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Site : https://www.handirect.fr

Thèmes liés : foyer d'hebergement personne handicapee / foyer d hebergement personne handicapee / foyer d'hebergement pour personne handicape / foyer d'hebergement pour jeunes handicapes / foyer d'hebergement adulte handicape

Accueil - Esprit Provence

Chambres d'hôtes, gîtes et villa privées de charme en Provence

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Location de gîtes & chambres d'hôtes en Provence

Nous sommes très heureux de vous accueillir sur Esprit Provence, une association de propriétaires de gîtes et de chambres d'hôtes soigneusement sélectionnés parmi les meilleures adresses de la Provence et du sud de la France. Pour vous garantir des séjours, des...

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Site : http://www.espritprovence.com

Thèmes liés : hebergement chambres d'hotes / hebergement chambres d hotes / chambre d hebergement / gite d'hebergement / gites d hebergement

Offres d'hebergement, séjours en france, en europe et dans ...

 

 

Bienvenue sur séjour .fr, portail de réservation et d'informations, pour le voyageur futé. 

Vous trouverez sur ce site des informations sur vos destinations, un large choix d'offres...

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Date: 2013-09-18 12:14:28
Site : http://www.sejour.fr

Thèmes liés : offre d'hebergement en france / offre d'hebergement site / offre d hebergement / location d'hebergement de vacances / location d'hebergement