Thèmes principaux sur enregistrement domaines bruxelles
bureau enregistrement et domaines bruxelles • administration du cadastre de l enregistrement et des domaines bruxelles •
Voir également les vidéos pour ce thème
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des ...
Charles van der Fosse, directeur de l'Enregistrement et des Domaines à Bruxelles. Emmanuel Prion (Brion ?), inspecteur de la première division à Bruxelles. Antoine Joseph Maréchal, Inspecteur de la 2ème division à Louvain. Haldouin Graind'orge, vérificateur ambulant. Jean Joseph Castille, idem, remplacé par arrêté du 5 avril... [suite...]
→ 10 Articles pour ce thème
Archives de l'État à Bruxelles (Anderlecht) - Archives de ...
Lire la suite
Les Archives de l'État à Bruxelles (Anderlecht) ont ouvert leurs portes au public en 2002, suite à la scission de la province de Brabant et à la création de l'arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale.
L'évolution institutionnelle de la Belgique a conduit, lors de la quatrième réforme de l'État fédéral conclue en 1993, à la scission de la province de... [suite...]
→ 6 Articles pour ce thème
Articles sélectionnés pour le thème : enregistrement domaines bruxelles
→ 7 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Enregistrement de Domaine - Domaines .brussels – Domaine Dépôt
Enregistrement de Domaine .BRUSSELS
Domaine générique (gTLDs), créé pour les habitants et les entreprises de la ville de Bruxelles en Belgique, afin de leur fournir un espace en ligne plus fédérateur et identifiable.
X
Enregistrez immédiatement votre nom de domaine...
Site :
https://www.marcaria.com
Thèmes liés : enregistrement gratuit nom domaine / enregistrement nom domaine belgique / enregistrement domaine gratuit / enregistrer un nom de domaine / enregistrement domaines bruxelles
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des ...
Charles van der Fosse, directeur de l'Enregistrement et des Domaines à Bruxelles. Emmanuel Prion (Brion ?), inspecteur de la première division à Bruxelles. Antoine Joseph Maréchal, Inspecteur de la 2ème division à Louvain. Haldouin Graind'orge, vérificateur ambulant. Jean Joseph Castille, idem, remplacé par arrêté du 5 avril...
Date: 2017-04-23 01:43:36
Site :
http://search.arch.be
Thèmes liés : enregistrement domaines et timbre / bureau enregistrement et domaines bruxelles / receveur de l'enregistrement et des domaines bruxelles / bureau enregistrement et domaines luxembourg / enregistrement domaines bruxelles
European Commission - PRESS RELEASES - Press release ...
Bruxelles, le 18 septembre 2006
Première visite de Mme Reding aux gestionnaires du nouveau nom de domaine européen «.eu»
Mme Reding, membre de la Commission responsable de la Société de l'information et des médias, a visité aujourd'hui le consortium indépendant EURid chargé de gérer le nom de domaine «.eu». Elle était accompagnée à cette occasion de plusieurs membres du Parlement...
Site :
europa.eu
Domaine, enregistrement abusif de nom de domaine, url
entièrement consacrée à la Jurisprudence.
Pour accéder à l'arborescence des banques de jurisprudence :(En préparation)
Le nom de domaine
Nom de domaine
Définition d'un nom de domaine :
Suivant le législateur, un Nom de domaine est une représentation alphanumérique d'une adresse numérique IP (Internet Protocol) qui permet d'identifier un ordinateur connecté à l'Internet... (L. 26 juin...
Site :
http://www.ejuris-consult.be
Thèmes liés : verifier qu'un nom de domaine est disponible / deposer un nom de domaine en suisse / deposer un nom de domaine .com / enregistrer un nom de domaine com / vendre son nom de domaine 1&1
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des ...
This finding aid is written in French .
Description du fonds d'archives:
Scope and content
Contenu
Les administrations dont nous avons retracé à grands traits l'histoire ont dû accumuler en un laps de temps relativement restreint une quantité considérable d'archives. Celles que nous nous sommes efforcés de rassembler ici en un fonds unique dans l'inventaire ci-dessous, n'en représentent...
Site :
https://www.archivesportaleurope.net
Thèmes liés : enregistrement domaines et timbre / bureau enregistrement et domaines bruxelles / bureau enregistrement et domaines mons / receveur de l'enregistrement et des domaines bruxelles / bureau enregistrement et domaines namur
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des ...
Mode de classement
Un classement systématique de l'ensemble, directions et bureau présentait de sérieuses difficultés, étant donné la succession rapide de régimes et des administrations, ainsi que l'emploi par celles-ci de formulaires périmés, ou ne correspondant pas toujours au contenu des documents. Notre travail a cependant été facilité grâce à des classements partiels...
Date: 2017-04-23 01:43:34
Site :
http://search.arch.be
Thèmes liés : receveur de l'enregistrement et des domaines bruxelles / bureau enregistrement et domaines bruxelles / bureau enregistrement et domaines luxembourg / bureau enregistrement et domaines mons / bureau enregistrement et domaines namur
J'ai déposé un nom de marque à l'INPI. Puis-je déposer le ...
Généralités et questions spécifiques sur nos offres...
o Qui peut déposer un .eu ?
Le principe général est le suivant :
- une personne ayant un bureau, son administration centrale ou son siège dans un pays de l'UE
- une organisation établie dans l'UE
- une personne résidant dans l'UE.
o Que dois-je retenir comme principe général pour déposer un domaine en .eu ?
Il faut tout d'abord...
Site :
dri.fr
Thèmes liés : comment deposer un nom a l inpi / deposer un nom commercial a l'inpi / deposer un nom de marque a l'inpi / comment deposer un nom d'entreprise / deposer un nom d'entreprise inpi
7 Ressources