Zone de chasse

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION Article #1 : Définitions On désignera par la suite : - 'Site' ou 'service' : le site www.zonedechasse.com et l'ensemble de ses pages. - 'Produits' : l'ensemble des services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site. - 'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de...

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Site : http://www.zonedechasse.com

T20 | ONEM

01-04-2018

Qu'est-ce le congé pour soins palliatifs?

Le congé pour soins palliatifs est un congé thématique. Il s'agit d'une forme spécifique d'interruption de carrière, vous permettant de suspendre ou de réduire temporairement vos prestations.  Durant cette interruption, vous pouvez obtenir une allocation d'interruption, payée par l'ONEM.

Ce congé peut être obtenu afin de prodiguer...

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Date: 2018-06-12 19:17:18
Site : http://www.onem.be

Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / droit d hebergement de l enfant / formulaire de demande d'attestation d'hebergement / formulaire demande d'hebergement

Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...

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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE

Marie - 4 rue de la Couture - 94150 Rungis

Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368

Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057

Editeur du Site : Marie - 4 rue...

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Site : http://www.marie.fr

Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / droit de visite et d'hebergement non respecte / droit de visite et d hebergement non respecte / droit de visite et d'hebergement reserve / offre d'hebergement site web

Créez votre propre site Web avec Google Sites - 01net.com

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Vous voulez créer un site Web pour votre club sportif, votre association ou tout simplement pour votre famille et vos amis? Pourquoi ne pas essayer Google Sites? Ce nouveau service de Google non seulement héberge votre site gratuitement sur Internet, mais vous propose en outre une pléthore d'outils pour le créer, l'enrichir et le modifier  en toute simplicité!

Etape 1/6 : Avant...

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Date: 2016-10-23 08:16:07
Site : 01net.com

Thèmes liés : site d'hebergement gratuit google / creer un serveur d'hebergement de site web / creer un serveur d hebergement de site web / creer un site d'hebergement web / hebergement site web gratuit google

Clem | Votre véhicule électrique en libre service à ...

La location continue jusqu'au retour du véhicule à la station.

Non-paiement des sommes dues au titre de l'utilisation du service MOPeasy

Suspension du contrat du Client jusqu'à règlement des sommes dues.

Pénalité applicable sur les sommes dues, au taux annuel légal de 3 points

Rejet de prélèvements

Facturation de 40 euros par rejet.

Perte des clés du véhicule

Facturation d'un montant...

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Site : http://clem.mobi

Thèmes liés : resiliation contrat hebergement site internet / hebergement payant d un site internet / utiliser nom societe site internet / solution d'hebergement de site internet / service hebergement site internet

Hôtel restaurant Soleil et Jardin

clauses diverses

préambule

Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.

Le...

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Site : https://www.soleiletjardin.fr

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / demande de l'attestation d'hebergement / droit d hebergement de l enfant / justificatif d'hebergement dans un hotel / attestation d'hebergement dans un hotel

Diamant

clauses diverses

préambule

Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.

Le...

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Site : https://www.arras-hotel-diamant.com

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Diamant

clauses diverses

préambule

Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.

Le...

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Site : https://www.arras-hotel-diamant.com

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Comment devenir conseiller en voyages - Travail à domicile

Voici une nouvelle idée de travail à domicile : devenir conseiller en voyages !

La nature même de l'industrie du tourisme convient parfaitement à Internet. Dans tous les pays, nombreux sont ceux qui désirent voyager à l'étranger.

Vu la réputation répandue qu'a Internet en tant que source d'informations et vu son caractère international, c'est tout naturellement que la première chose...

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Site : travailler-a-domicile.fr

Thèmes liés : prix hebergement site internet france / hebergement site internet prix / service hebergement site internet / offre d'hebergement site web / offre d hebergement site web

Hébergeur_Web : définition de Hébergeur_Web et synonymes ...

Le serveur web va alors chercher la page sur son ou ses disques durs (s'il s'agit d'une page statique), ou la fabriquer à l'aide d'un script (s'il s'agit d'une page dynamique), puis l'envoyer au navigateur, qui l'affiche sur l'écran du visiteur.

Il peut être important de localiser l'endroit où l'hébergeur a ses serveurs. La plupart des moteurs de recherches se basent aussi sur la...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

J'ai déposé un nom de marque à l'INPI. Puis-je déposer le ...

Généralités et questions spécifiques sur nos offres...

o Qui peut déposer un .eu ?

Le principe général est le suivant :

- une personne ayant un bureau, son administration centrale ou son siège dans un pays de l'UE

- une organisation établie dans l'UE

- une personne résidant dans l'UE.

o Que dois-je retenir comme principe général pour déposer un domaine en .eu ?

Il faut tout d'abord...

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Site : dri.fr

Thèmes liés : comment deposer un nom a l inpi / deposer un nom commercial a l'inpi / deposer un nom de marque a l'inpi / comment deposer un nom d'entreprise / deposer un nom d'entreprise inpi

Modèle Contrat d'hébergement d'un site Web – Les Echos ...

(ci-après appelé(e) « le FSI » - Fournisseur de Services Internet)

(le Client et le FSI ci-après collectivement appelés « les Parties »)

Préambule

CONSIDÉRANT QUE le Client désire confier l'hébergement de son site Web au FSI ;

CONSIDÉRANT QUE le FSI accepte de fournir au Client les services d'hébergement du site Web et divers autres services ci-après décrits, moyennant bonne...

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Date: 2018-06-12 19:01:36
Site : business.lesechos.fr

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS

ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES

ANNEXE 6 - CROISIÈRES

Dernière mise à jour : janvier 2017

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...

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Site : http://www.govoyages.com

Thèmes liés : droit de visite et d'hebergement reserve / droit de visite et d'hebergement article code civil / l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / combien coute l achat d un nom de domaine / droit d hebergement de l enfant

Créer un Blog WordPress (Mars 2017) - Guide Pour Les Nuls

Autres ressources utiles

Est-ce que vous vous posez la question; « comment créer un blog ? et par où commencer ? ». Je suis vraiment content que vous soyez arrivé ici! Mon but est de vous expliquer les étapes nécessaires à un bon départ pour un blog à succès, et ce, sans aucune expérience technique requise.

J'ai créé mon premier blog en 2008 alors que je n'avais aucune expérience...

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Site : http://www.wppourlesnuls.com

Thèmes liés : changer le nom de domaine d'un site wordpress / nom de domaine d'un site web definition / hebergement site web gratuit wordpress / hebergement site web gratuit avec nom domaine / hebergeur site web gratuit avec nom domaine

LEGAL| LegaLife

75008 Paris

                                                    

LegaLife a recours à l'utilisation de cookies afin de reconnaître l'Utilisateur lors de sa connexion sur son site. L'Utilisateur peut à tout moment désactiver l'utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur.

Propriété...

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Site : https://www.legalife.fr

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / hebergement payant d un site internet / solution d'hebergement de site internet / meilleurs sites d'hebergement gratuits / site d'hebergement gratuit et illimite

Beonpush : le site qui va vous mettre à terre et vous ...

Le chef du service protection économique des consommateurs

***(NDLR j'ai caché le nom)

 

La DDPP met en oeuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel. Au titre du chapitre V de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez notamment d'un droit d'accès et de rectification aux données à caractère personnel vous concernant. Ce droit s'exerce auprès du service...

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Site : http://richesse-et-finance.com

Thèmes liés : hebergement payant d un site internet / changer le nom de domaine d'un site google / nom de domaine hebergement site internet / hebergement mutualise site internet / changer le nom de domaine d'un site

Dictionnaire en ligne collaboratif - Dico du Net

Le Dico du Net est un dictionnaire collaboratif en ligne. Dans un premier temps focalisé sur les e-technologies (le référencement, la mesure d'audience, l'hébergement de sites, la création de sites web, le développement de logiciels, le moteur Google, DMOZ, les weblogs, les noms de domaine, les normes d'Internet, l'e-Marketing et l'e-Commerce...), il est désormais ouvert à tous les thèmes.

Vous hésitez devant la signification d'un terme ?

Chaque mois des mots nouveaux voient le jour, notamment dans les e-technologies.

Plus simple, plus pertinent et plus actualisé qu'un...

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Site : http://www.dicodunet.com

Thèmes liés : logiciel creation site web sans hebergement / nom de domaine d'un site web definition / creation hebergement referencement site web / offre d'hebergement site web / offre d hebergement site web

Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs

Conditions Générales de Vente Belambra

Conditions Générales de Vente Belambra

Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.

 

 

Préambule

L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de...

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Site : http://www.belambra.fr

Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / droit d hebergement de l enfant / droit de visite et d'hebergement article code civil / droit de visite et d'hebergement reserve / remboursement frais d'hebergement