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Mairie du 15e - Les démarches pour obtenir un logement

Les démarches pour obtenir un logement

L'attribution des logements participe à la mise en oeuvre du droit au logement pour satisfaire à la fois les besoins des personnes de ressources modestes et les personnes défavorisées.

Commission d'attribution

La Commission d'attribution des organismes d'HLM se réunit dès qu'un appartement du contingent de la Mairie du 15e se libère et attribue...

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Date: 2017-04-23 01:28:31
Site : http://www.mairie15.paris.fr

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Le droit de visite des grands-parents | Dossier Familial

» Le droit de visite des grands-parents

Le droit de visite des grands-parents

Le 08/05/2018 à 0h00

Les grands-parents doivent parfois demander l'aide de la justice pour obtenir un droit de visite sur leurs petits-enfants. - © Zinkevych

Les conflits familiaux peuvent entraîner une rupture entre grands-parents et petits-enfants. Pourtant, l'existence de cette relation personnelle est...

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Site : dossierfamilial.com

Thèmes liés : droit de visite et d'hebergement des grands parents / droit de visite et d'hebergement article code civil / droit de visite et d'hebergement non respecte / droit de visite et d'hebergement elargi / droit de visite et d hebergement non respecte

Circulaire interministérielle du 27 mai 1994 relative à la ...

Circulaire interministérielle du 27 mai 1994 relative à la gestion des dépôts effectués par des personnes admises dans les établissements de santé et les établissements sociaux ou médico-sociaux hébergeant des personnes âgées ou des adultes handicapés, en application de la loi du 6 juillet 1992 et du décret du 27 mars 1993

27/05/1994

Préambule

L'intitulé de la loi n° 92-614 du 6...

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Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr

Thèmes liés : etablissement d'hebergement pour personnes agees / demande de l'attestation d'hebergement / etablissement d hebergement pour personne agee / structure d'hebergement personnes agees / structures d hebergement des personne agee

Modèles de lettre gratuits - Immobilier / Logement ...

Modele de Lettre Type gratuit : Résiliation de Bail, quittance de loyer, demande de travaux, loyer impayé, Etat des lieux...

Immobilier : Des modèles de lettre pour vous aider dans vos relation Locataire - Propriétaire et les conseils pratiques associés.

Accueil > Immobilier / logement > Modèles Lettre immobilier / logement

Immobilier /...

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Site : http://www.modele-lettre-type.com

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Formalités - VISA - FACILE

1 Passeport original, signé et valable au moins 6 mois;

2 Formulaires de demande de visa complet

;

1 Copie de la page d'identité du passeport;

1 Attestation de voyage ou copie des billets d'avion;

1 Certificat d'hébergement légalisé auprès de l'A.P.C (mairie) en Algérie, ou 1 Attestation du voyagiste,...

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Site : http://visa-facile.com

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L'attestation d'accueil - Modalités, formalités et démarches

Espace partenaire

L'attestation d'accueil en France

L'attestation d'accueil en France, qui remplace le certificat d'hébergement, est souvent nécessaire pour les étrangers qui sollicitent un court séjour dans le pays.

Modalités de délivrance de l'attestation d'accueil en France

Les étrangers non européens doivent accompagner leur demande de visa d'une attestation d'accueil en France. Quant...

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Site : acs-ami.com

Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / exemple attestation d'hebergement pour visa france / attestation d'hebergement pour visa france / demande d'attestation d'hebergement a la mairie / attestation d'hebergement visa court sejour

Visas Schengen de court séjour (y compris "circulation ...

Page créée le 13 décembre 2011 ; date de mise à jour mentionnée en bas de page.

1. Définition du visa de circulation.

Un visa de circulation est un visa portant la mention "CIRCULATION" sur la vignette.

Les visas de (...)

Justificatif de l'hébergement : l'attestation...

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Date: 2017-04-23 01:10:47
Site : https://alger.consulfrance.org

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Remboursement cure thermale Sécurité Sociale : comment se ...

Troubles du développement chez l'enfant,

Affections des muqueuses bucco-linguales.

Remboursement des frais médicaux de la cure thermale

Les frais médicaux liés à votre cure thermale comprennent :

Le forfait de surveillance médicale : il s'agit de la surveillance médicale de votre médecin thermal pour l'ensemble des actes médicaux accomplis pendant votre cure. Le forfait sera remboursé...

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Site : http://www.hyperassur.com

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Loi n° 73-548 du 27 juin 1973 relative à l'hébergement ...

Loi n° 73-548 du 27 juin 1973 relative à l'hébergement collectif.

Version consolidée au 12 juin 2018

Modifié par LOI n°2015-990 du 6 août 2015 - art. 280

Toute personne physique ou toute personne morale privée qui, à quelque titre que ce soit et même en qualité de simple occupant, a affecté un local quelconque à l'hébergement, gratuit ou non, est tenue d'en faire la déclaration au...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

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loi 6 juillet 1989 - ufcquechoisir-iledefrance.org

1. Le congé donné par le bailleur

2. Le congé donné par le locataire

B. La restitution des lieux

1. La remise des clés

2. L'état des lieux de sortie

C. La restitution du dépôt de garantie

V. La résolution des litiges

(*) Comment se détermine le caractère principal d'une habitation ?

Il n'y a pas de définition légale de l'habitation...

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Date: 2015-05-02 12:17:30
Site : http://www.ufcquechoisir-iledefrance.org

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / demande de l'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement pas gratuit / foyer d'hebergement paris 20 / faire une demande de certificat d'hebergement

AVISO - Association Montpelliéraine - France

L'argent est placé sur le compte du détenu et géré par la Maison d'arrêt. Si le détenu reçoit plus de 200EUR (400 en décembre ou janvier) l'excédent est réparti entre le pécule de sortie, les frais de justice, l'indemnisation des victimes et le compte du détenu.

5. Aucun colis ne peut lui être envoyé.

Autour de Noël, les familles peuvent apporter un colis de...

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Date: 2016-03-09 13:18:56
Site : http://www.aviso.asso.fr

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Définition des hébergements - www.chemindecompostelle.com

Certains endroits proposent un "prix pèlerin", réservé bien sûr à ceux qui marchent vers Compostelle. Il s'agit essentiellement des réductions que consentent certains hébergeants, hôtels, restaurants, chambres d'hôtes.

On vous demandera rarement en France un justificatif de votre qualité de pèlerin, mais il est bon de porter avec soi le "carnet du pèlerin" (credencial), et de le...

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Site : http://www.chemindecompostelle.com

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Arrete Royal du 21/09/2004 fixant les normes pour l ...

21 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal fixant les normes pour l'agrément spécial comme maison de repos et de soins ou comme centre de soins de jour

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 27 juin 1978 modifiant la législation sur les hôpitaux et relative à certaines autres formes de dispensation de soins, notamment l'article 5, § 1er,...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

CDG 24 - Les frais de déplacement

Indemnisation des frais de déplacement :

Condition d'utilisation du véhicule personnel à moteur :

L'usage du véhicule personnel pour les besoins du service est possible sur autorisation de l'autorité territoriale lorsque l'intérêt du service le justifie.

Lorsqu'un agent est autorisé à utiliser son véhicule personnel pour les besoins du service, l'autorité territoriale doit...

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Site : https://www.cdg24.fr

Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / frais de transport et d hebergement / emploi centre d hebergement

Attestation d'hébergement | Ville de Nouméa

Attestation d'hébergement

De quoi s'agit-il et que contient-il ?

C'est un document qui permet d'attester qu'une personne réside chez une autre personne (le logeur) dans le cadre, par exemple, d'une demande d'établissement d'une pièce d'identité.

Dans quel cas doit-on solliciter ce document ?

Lorsque la personne ne dispose pas d'adresse personnelle et n'est donc pas en mesure de fournir un justificatif de domicile à son nom.

Où doit-on s'adresser ?

A la mairie du lieu de domicile du logeur...

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Site : http://www.noumea.nc

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ameli.fr - Effectuer une cure thermale

troubles du développement chez l'enfant ;

voies respiratoires.

D'autre part, la prise en charge de la cure dépend des conditions suivantes :

L'établissement thermal doit être agréé et conventionné par l'Assurance Maladie.

Pour une même affection, vous avez droit à une seule cure thermale dans la même année civile.

Certaines stations offrent la possibilité de soins dans deux...

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Site : http://www.ameli.fr

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Frais professionnels du salarié - Obligation de remboursement

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Les frais professionnels

Les frais professionnels sont des dépenses qui sont engagées pour les besoins de l'activité professionnelle et dans l'intérêt de l'entreprise.

Les frais suivants peuvent être sous certaines conditions des frais professionnels : frais de repas, frais de transports domicile-lieu de travail, frais de transports pour déplacement professionnel,...

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Date: 2018-06-12 07:27:07
Site : http://www.dicotravail.com

Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / frais de transport et d hebergement / droit d hebergement de l enfant / justificatif d'hebergement dans un hotel

L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie ...

L'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle

L'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle

publié le26.01.17

Fiches pratiques du droit du travail

Le salarié victime d'un accident du travail (autre qu'un accident de trajet) ou d'une maladie professionnelle bénéficie d'une protection spéciale pendant la période d'arrêt de travail et à...

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Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / offre d'emploi hebergement social / offre d'emploi hebergement / frais de transport et d hebergement / justificatif d'hebergement pour visa

8ème arrondissement de Paris : Mairie / Services de la Mairie

Esc. A 2e étage - 75008 Paris

01 44 90 78 20

Inscriptions dans les Collèges et les lycées

94, avenue Gambetta - 75020 Paris

01 44 62 40 40

Plan de situation

La Caisse des écoles

Elle confectionne les repas des cantines scolaires et des centres de loisirs. Les prix des repas sont calculés en fonction du quotient familial de la Caisse d'allocations familiales (CAF).

Esc. A - 3e étage - du...

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Site : http://www.8leguide.com

Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement par un tiers caf / demande d'attestation d'hebergement a la mairie / attestation d'hebergement mairie / attestation d'hebergement caf

Formation des personnels > Remboursement de frais ...

Estimer le montant du déplacement format Excel - 190.5 ko

TOUT ÉTAT DE FRAIS INCOMPLET SERA RENYOYÉ

Modalités de remboursement

Avant la formation

En cas d'absence, prévenez immédiatement la DAFOP par courriel ou courrier (adresse indiquée sur l'ordre de mission).

Pendant la formation

Après la formation

Puis-je bénéficier du remboursement de mes frais de déplacement ?

En application...

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Date: 2018-06-12 21:22:40
Site : http://www.ac-amiens.fr

Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / frais de transport et d hebergement / justificatif d'hebergement

lexalgeria.free.fr

L'ENTREE  ET LE SEJOUR DES RESSORTISSANTS ALGERIENS EN FRANCE

(Par Ali HAMMOUTENE*)

L'entrée et le séjour des étrangers en France est un sujet  qui intéresse beaucoup de personnes.

En outre, le droit d'entrée et de séjour des étranges en France est une matière de droit très complexe. Elle englobe à elle seule au moins trois autres matières du droit : le droit administratif, le...

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Date: 2006-08-03 17:41:59
Site : http://lexalgeria.free.fr

Thèmes liés : justificatif d'hebergement visa france / exemple certificat d'hebergement pour visa / exemple attestation d'hebergement pour visa france / demande de l'attestation d'hebergement / demande certificat d'hebergement france

MENH1630554N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Accueil  >  Le Bulletin officiel  >  2016  >  spécial n°6 du 10 novembre 2016

Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

Mobilité des...

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Site : http://www.education.gouv.fr

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Attestation d'accueil pour visa étudiant - bladi.info

lverlaine a dit: ^

Bonjour,

Pour les visa de 3mois, il faut un CERTIFICAT d'hébergement qui est signé à la mairie du lieu d'accueil

Pour le visa D (étudiant), il faut une ATTESTATION d'accueil de celui qui héberge l'étudiant en France. C'est une lettre manuscrite. Il faut préciser dans cette lettre que le personne est hébergé au moins pour toute l'année académique ( donc au...

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Date: 2018-06-12 20:40:37
Site : bladi.info

Thèmes liés : attestation d'hebergement pour visa etudiant / certificat d'hebergement visa etudiant france / attestation d'hebergement mairie pour visa / justificatif d'hebergement pour visa etudiant / attestation d'hebergement pour visa france

Visas - cameroun Demande de visa à Marseille, Lyon, Paris ...

Obtenir son visa pour le Cameroun

Tourisme

* 1 formulaire officiel de l'ambassade du Cameroun

* 2 photos d'identité récentes et identiques

* 1 passeport valable 6 mois, après le retour

* 1 attestation de voyage ou une copie du billet d'avion Aller / retour

* 1 certificat d'hébergement visé par les autorités camerounaises ou une confirmation de réservation d'hôtel avec signature et cachet. 

* 1 justificatif de...

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Site : atout-visa.fr

Thèmes liés : certificat d'hebergement pour visa cameroun / formulaire certificat d'hebergement pour visa / certificat d'hebergement visa etudiant france / certificat d'hebergement pour visa / certificat d hebergement pour visa

Nouvel arrêté "Frais de déplacement et de repas" - SNUipp ...

Nouvel arrêté "Frais de déplacement et de repas"

lundi 27 janvier 2014

par   snu31

popularité : 14%

Un arrêté spécifique à l'éducation nationale vient d'être publié ( arrêté du 20 décembre 2013 , JO du 28 décembre 2013) en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 relatif aux déplacements des fonctionnaires de l'état.

Cet arrêté abroge :

l'arrêté éducation...

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Date: 2017-04-23 00:57:22
Site : http://31.snuipp.fr

Thèmes liés : frais de transport et d hebergement / remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / justificatif d'hebergement a titre gratuit