Articles sélectionnés pour le thème : demande autorisation site nom
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Autorisations des compléments dans SharePoint 2013
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Autorisations des compléments dans SharePoint 2013
SharePoint Add-ins
Découvrez les autorisations de complément dans SharePoint, y compris les types d'autorisations de complément, les étendues de demande...
Site :
https://msdn.microsoft.com
Thèmes liés : serveur d'hebergement de site web / hebergement d un site web / demande autorisation site nom / procedure hebergement site web / service hebergement site web
J'ai déposé un nom de marque à l'INPI. Puis-je déposer le ...
Généralités et questions spécifiques sur nos offres...
o Qui peut déposer un .eu ?
Le principe général est le suivant :
- une personne ayant un bureau, son administration centrale ou son siège dans un pays de l'UE
- une organisation établie dans l'UE
- une personne résidant dans l'UE.
o Que dois-je retenir comme principe général pour déposer un domaine en .eu ?
Il faut tout d'abord...
Site :
dri.fr
Thèmes liés : comment deposer un nom a l inpi / deposer un nom commercial a l'inpi / deposer un nom de marque a l'inpi / comment deposer un nom d'entreprise / deposer un nom d'entreprise inpi
European Commission - PRESS RELEASES - Press release ...
Bruxelles, le 18 septembre 2006
Première visite de Mme Reding aux gestionnaires du nouveau nom de domaine européen «.eu»
Mme Reding, membre de la Commission responsable de la Société de l'information et des médias, a visité aujourd'hui le consortium indépendant EURid chargé de gérer le nom de domaine «.eu». Elle était accompagnée à cette occasion de plusieurs membres du Parlement...
Site :
europa.eu
Transférer la gestion de votre nom de domaine chez ...
Nom de domaine > Gérer vos domaines > Transférer la gestion de votre nom de domaine chez votresite.ca
Transférer la gestion de votre nom de domaine chez votresite.ca
Vous avez acheté un nom de domaine pour votre site Web d'un fournisseur XYZ et vous désirez en transférer la gestion chez votresite.ca?
Sachez que c'est une très bonne décision, car il est plus facile de gérer un seul...
Site :
zone.votresite.ca
Nom de domaine Gratuit - Recherchez et Créez le votre
Nom de domaine gratuit : Comment en créer un en quelques minutes ?
Vous pouvez créer vous-même le nom de domaine gratuit de votre site web. Cela ne vous prend que quelques minutes. Dans ce cas, vous avez la possibilité d'emprunter le chemin de la gratuité. Mais avant toute chose, il faut bien choisir votre nom de domaine puisqu'il va représenter votre entreprise, votre association ou votre...
Site :
http://nomdedomainegratuit.com
Thèmes liés : creer nom de domaine mail / comment enregistrer un nom de domaine gratuitement / creer un nom de domaine gratuit fr / changer nom de domaine site web / creer une adresse nom de domaine gratuit
Maroc Site: Acheter un nom de domaine au maroc
Acheter un nom de domaine au maroc
Comment acheter un nom de domaine au maroc
Les etapes a creer un site web
Achat d'un domaine
Un domaine est un titre qui vous donne le droit exclusif d'utiliser un nom du site web sur internet. Le nom de domaine deviendra votre propriété. C'est la meme chose que retenir un titre d'un lot,maison ou un fond de commerce. Vous acheter et enregistrer le domaine...
Date: 2015-10-04 00:37:02
Site :
http://maroc-site.blogspot.com
Thèmes liés : changer le nom de domaine d'un site google / changer nom de domaine site web / nom de domaine d'un site web definition / enregistrer un nom de domaine maroc / prix d'achat d'un nom de domaine
Transférer un nom de domaine | Netissime
Transfert de nom de domaine en toute sécurité !
Bénéficiez de nos tarifs et de notre savoir-faire.
Votre site et vos emails restent en ligne pendant tout le processus de transfert.
1
Recherchez
Insérez le nom de domaine que vous souhaitez transférer, choisissez votre extension (.com, .fr ...), et cliquez sur « Vérifier ».
2
vérifiez
Vérifiez les informations fournies par notre moteur...
Site :
netissime.com
Thèmes liés : hebergement site web gratuit avec nom domaine / transfert proprietaire nom domaine / hebergement site web nom domaine / nom domaine e mail / adresse mail avec nom de domaine gratuit
Comment trouver l'adresse IP d'un site internet - assiste.com
Comment trouver l'adresse IP d'un site Internet ? Commande Ping
L'une des méthodes les plus simples, qui ne nécessite rien :
La connexion Internet étant ouverte :
Ouvrir une « Invite de commandes » avec privilèges administratifs
Pour ouvrir une fenêtre (une boîte) d' « Invite de commandes » (anciennement appelée « Console DOS ») avec privilèges administratifs, ceci doit se faire...
Site :
http://assiste.com
Thèmes liés : trouver nom site internet / trouver un nom de domaine pour son site / trouver dns d'un nom de domaine / nom de domaine site internet / nom de domaine et adresse ip
Trouver le propriétaire d’un nom de domaine avec le WhoIs
No Tuxedo > Vers un blog professionnel > Analyser son site web > Trouver le propriétaire d'un nom de domaine avec le WhoIs
Trouver le propriétaire d'un nom de domaine avec le WhoIs
Marlène
Analyser son site web
Comment trouver le propriétaire d'un nom de domaine et savoir à qui appartient un site web ? Le WhoIs peut vous y aider... mais seulement dans certains cas !
Dans cet article, je...
Site :
https://www.notuxedo.com
Domaine, enregistrement abusif de nom de domaine, url
entièrement consacrée à la Jurisprudence.
Pour accéder à l'arborescence des banques de jurisprudence :(En préparation)
Le nom de domaine
Nom de domaine
Définition d'un nom de domaine :
Suivant le législateur, un Nom de domaine est une représentation alphanumérique d'une adresse numérique IP (Internet Protocol) qui permet d'identifier un ordinateur connecté à l'Internet... (L. 26 juin...
Site :
http://www.ejuris-consult.be
Thèmes liés : verifier qu'un nom de domaine est disponible / deposer un nom de domaine en suisse / deposer un nom de domaine .com / enregistrer un nom de domaine com / vendre son nom de domaine 1&1
Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
Protection d'un nom de domaine
Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.
Je veux créer une boutique et un site Internet en même temps, qui commercialiseront des objets d'artisanat d'art très divers L'enseigne choisie est...
Site :
murielle-cahen.com
Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
Protection d'un nom de domaine
Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.
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Site :
murielle-cahen.com
Thèmes liés : registre internet des noms de domaine / deposer un nom commercial a l'inpi / deposer un nom de marque a l'inpi / deposer un nom de societe a l'inpi / deposer un nom d'entreprise a l'inpi
Hébergeurs et Noms de domaine: bien choisir et s’en ...
1&1 8,36 EUR
WESTHOST 9 EUR ou 6,83 EUR/an si vous payez dix ans d'un coup.
Ou 7,46 EUR si achat de 10 NDD et extension de la durée déjà achetée ailleurs.
Godaddy : Intéressant si vous achetez plus de 5 NDD dans les extensions génériques. A ce moment-là vous profitez du Whois privacy. Mais aussi de tarifs dégressifs.
Les hébergeurs américains : A considérer pour toutes vos...
Site :
lashon.fr
Thèmes liés : hebergement site web gratuit avec nom domaine / transfert nom de domaine 1&1 vers ovh / hebergeur site web gratuit avec nom domaine / hebergement site web nom domaine / modifier le nom de domaine d'un site
Target emailing
Comment créer son site internet
L'enregistrement du nom de domaine
Le nom de domaine est contrôlé par un système de nommage (DNS) qui est géré par une société américaine, l'ICANN (Internet Corporation for assigned names and numbers). Pour la France, c'est l'AFNIC (Association française pour le nommage internet en coopération) qui attribue les noms de domaine, selon...
Site :
http://www.targetemailing.com
Comment transférer un domaine chez Gandi - Guide de l ...
Comment faire pour transférer un nom de domaine chez Gandi depuis OVH, Amen, ou 1and1 ? Voici la procédure pour effectuer le transfert d'un domaine chez Gandi.
Afin de pouvoir transférer un domaine vers Gandi, il faut tout d'abord s'assurer que le nom de domaine est débloqué pour un transfert. Vous pouvez vérifier que votre domaine est transférable en effectuant un Whois: votre domaine est...
Comment vendre sur eBay: 36 étapes (avec des photos)
5 parties: Se familiariser avec eBay Choisir quels objets vendre Créer une annonce qui va vendre Conclure la vente Promouvoir ses annonces
Que vous ayez déjà un commerce ou que ce soit juste pour essayer de vendre quelques objets, eBay est un bon moyen pour trouver des acheteurs chez vous et dans le monde entier. C'est très facile de s'y mettre et avec un nombre incroyable de 180 millions...
Site :
fr.wikihow.com
Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / trouver nom site web / recherche nom site web / comment faire un bon nom de marque / demande autorisation site nom
Conditions Générales de Ventes - eDreams
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de eDreams (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions générales. Tous les courriers concernant votre réservation doivent être envoyés à eDreams TSA 80032, 75441 Paris Cedex 09, ou en appelant au...
Site :
http://www.edreams.fr
Thèmes liés : serveur d'hebergement de site web / offre d'hebergement site web / creer un site d'hebergement web / creer un serveur d'hebergement de site web / hebergement d un site web
ESTA : demande d'autorisation pour entrer aux États-Unis ...
En Savoir Plus
Quelques informations à propos de l'ESTA
Dès lors que vous êtes citoyen ou ressortissant d'un des pays participant au Programme d'Exemption de Visa , vous pouvez bénéficier d'une alternative au visa classique : l'autorisation ESTA. Obligatoire pour entrer sur le territoire des États-Unis, elle contribue cependant à faciliter les démarches administratives nécessaires à...
Site :
http://us-esta.com
Thèmes liés : demande autorisation site nom
ArtWhere, Agence Web de création de site internet en ...
TVA : BE 477.937.410 / N° Entreprise: 0.477.937.410
N° O.N.S.S. : 1286220-96 / R.C. Nivelles 018.04
Téléphone : +32 70 25 02 00
Fax : +32 70 25 02 01
Informations commerciales et suivi des commandes : info@ArtWhere.be
Support technique, remarques et suggestions : webmaster@ArtWhere.be
Acceptation des conditions d'utilisation
ArtWhere sa ("ArtWhere") met à votre disposition sur ce site Web...
Site :
http://artwhere.be
Thèmes liés : site de creation de nom d'entreprise / creation nom de site internet / demande autorisation site nom / recherche nom site web / site creation nom entreprise
ALLOPNEUS.COM | Conditions générales de vente
IMPORTANT - NOTE A L'UTILISATEUR :
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente";
EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DES SERVICES DU SITE INTERNET www.allopneus.com ET EN ACHETANT DES PRODUITS VIA CE SITE...
Site :
http://www.allopneus.com
Thèmes liés : hebergeur site internet definition / comparatif hebergeur site internet / meilleur hebergeur gratuit pour site internet / creer site internet avec hebergeur gratuit / comparatif hebergeur gratuit site internet
FAQ nom de domaine .eu - neodomaine.com
Les noms autorisés en phase I
Noms de sociétés
Noms commerciaux et marques non déposées
Titres d'oeuvres artistiques et littéraires déposées
Chaque dépôt de nom en Sunrise Period fera l'objet d'une vérification systématique des droits revendiqués par Price Waterhouse Coopers (Agent de validation nommé par Eurid). C'est pourquoi il y a des frais de dossiers.
Sunrise phase I : 59...
Site :
neodomaine.com
Thèmes liés : creer un site nom de domaine gratuit / nom de domaine libre ou pas / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / depot de nom de domaine gratuit
1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Les photographes spécialisés dans les différents secteurs que sont la publicité, la mode, la décoration d'intérieur et le mode de vie incluent fréquemment dans leurs photographies des tableaux, des sculptures, des objets artisanaux, des oeuvres architecturales, des bijoux, des vêtements, des jouets ou d'autres oeuvres...
Date: 2017-04-22 20:25:08
Site :
http://www.wipo.int
Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / acheter un nom de domaine d'une marque / protection juridique d'un nom de domaine
Jexiste - FAQ - Droit et Internet, Marque et Nom de domaine
Protection d'un nom de domaine.
Rubrique rédigée en partenariat avec le cabinet d'avocats Murielle-Isabelle CAHEN http://www.murielle-cahen.com/
Est-ce qu'un nom de domaine a une antériorité sur un marque déposée à l'INPI?
J'ai déposé sur le net et à l'INPI une marque dans la classe assurance.
Je suis contacté pour une éventuelle contrefaçon par une société d'assurance au...
Site :
http://portal.isvtec.com
COMMENT EFFECTUER UN CHANGEMENT D'HEBERGEUR WEB
Procédure de changement d'hebergeur et de transfert de nom de domaine
Le changement d'hébergeur web peut être facile ou difficile selon le type de votre site Web, Plusieurs raisons peuvent vous pousser à changer d'hebergeur : le besoin de certaines fonctionnalités qui ne sont pas fournis par votre fournisseur d'hébergement actuel (le cas de migration d'un hébergeur gratuit vers un...
Date: 2009-09-15 11:52:27
Site :
http://hebergement-web.at2w.org
Visa Togo - Visa-en-ligne.com
1 bon de commande Visa-en-ligne.com à formuler en ligne
1 Passeport valable au moins 6 mois + copie des pages d'identité du passeport
1 Attestation de voyage ou copie des billets d'avion
2 Photos d'identité identiques et récentes avec le nom du requérant au dos.
1 Formulaire officiel de demande de visa
1 attestation de dépôt de demande de visa à demander sur le site du consulat du Togo....
Site :
visa-en-ligne.com
Thèmes liés : formulaire de demande d'attestation d'hebergement / demande de l'attestation d'hebergement / demande d'attestation d'hebergement a la mairie / lettre d'attestation d'hebergement pour visa / lettre attestation d'hebergement pour visa
Guide des droits sur Internet
Les atteintes au droit d'auteur
Les facteurs à considérer sont ceux qui existent à l'égard de toute activité de publication ou de diffusion au public. Le principe est celui de la liberté de diffuser toute information. Cependant, une telle diffusion ne doit pas porter atteinte aux droits des personnes à leur réputation, à leur vie privée, à leur image ainsi qu'à leurs droits...
Site :
http://www.droitsurinternet.ca
Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / creation site web nom de domaine / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / nom site web
Nom de domaine - cvm.qc.ca
Les .ca et les .qc.ca
Les ".ca" regroupent les noms de domaine pour le Canada. Une étude (avril 2002) commandée par l'Autorité canadienne pour les enregistrements Internet (ACEI) souligne que 45% des entreprises canadiennes ont enregistré au moins un nom de domaine “.ca”. 070602
L'ACEI a pris le contrôle du registre .ca le 1er décembre 2000. Pour enregistrer un nom de domaine, vous...
Date: 2004-09-22 13:20:51
Site :
http://www.cvm.qc.ca
Pas à pas : comment remplir le formulaire ESTA - ©New York
Veillez à bien vous trouver sur le site officiel ici à l'écran !
Avant de prendre l'avion et d'entrer sur le territoire américain, vous devez obligatoirement effectuer une demande d'autorisation de voyage appelée ESTA, 72h minimum avant votre départ. Cette procédure existe depuis janvier 2009 mais, depuis peu, le site de l'ESTA a changé de forme, notamment pour s'adapter aux...
Site :
https://www.cnewyork.net
Thèmes liés : demande autorisation site nom
Etat-civil / Identité - mairie-saintnazaire.fr
Direction des Relations aux Habitants
Unité Affaires Générales
Standard : 02 40 00 40 00
Horaires : 8h45 - 12h / 13h30 - 17h30 et le samedi matin 9h - 12h
Rappel : L'Unité Etat Civil - Affaires Générales est fermée tous les jeudis matin de 8h45 à 10h15.
Copie intégrale d'acte de naissance
C'est une reproduction de l'intégralité de toutes les informations portées sur l'acte de...
Site :
http://www.mairie-saintnazaire.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / demande d'attestation d'hebergement a la mairie / formulaire de demande d'attestation d'hebergement / faire une demande de certificat d'hebergement / formulaire attestation d'hebergement mairie
Wikipédia:Nom d'utilisateur — Wikipédia
Les meilleurs noms d'utilisateur sont généralement :
un pseudonyme habituellement utilisé sur Internet ;
un pseudonyme que vous réservez à Wikipédia.
Il est préconisé d'éviter d'utiliser son nom réel, à part dans certaines conditions (voir ci-après « Vrai nom ou pseudonyme ? »), le tout dépendant de votre besoin d'anonymat lorsque vous éditez.
Il est recommandé de choisir un...
Date: 2017-04-22 12:44:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : changer le nom de domaine d'un site / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / utiliser nom societe site internet / creation d un nom de domaine
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Dernière mise à jour : janvier 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
http://www.govoyages.com
Thèmes liés : droit de visite et d'hebergement reserve / droit de visite et d'hebergement article code civil / l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / combien coute l achat d un nom de domaine / droit d hebergement de l enfant
Diviser son terrain pour vendre 10 à 30% plus cher
Le Certificat d'Urbanisme Général ou Opérationnel
Quelle est la différence entre un CU général et un CU opérationnel ?
Le CU général dit informatif permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain, les limitations administratives au droit de propriété ainsi que les taxes et participations d'urbanisme. (Il est aussi dit CU "neutre" ou CU de type a)
Le CU...
Site :
http://www.terraindesign.fr
Thèmes liés : connaitre la date de creation d'un nom de domaine / temps de creation d'un nom de domaine / creation d un nom de domaine / deposer un nom d'association / temps de transfert d'un nom de domaine
Passeport - Limonest
Accueil / Démarches administratives / Passeport
Passeport
Toutes les demandes de passeport sont traitées exclusivement sur rendez-vous. Cliquez sur l'image ci-dessous pour prendre rendez-vous en ligne : Attention vérifiez absolument la date exacte de votre rendez vous après Réservation (jour, mois et heure) et notez-là afin de ne pas l'oublier. Il est IMPÉRATIF de nous prévenir en...
Site :
http://www.mairie-limonest.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement sur l'honneur a titre gratuit / attestation d'hebergement sur l'honneur pour visa / attestation d hebergement sur l honneur / attestation d'hebergement a titre gratuit parents
Restrictions par adresse IP et domaine – IIS 8 | Microsoft ...
IX. Vérification
I. Présentation
Avoir un ou plusieurs sites web, c'est bien, contrôler les accès c'est encore mieux. Le serveur IIS de Microsoft propose justement d'effectuer des restrictions au niveau des adresses IP et des noms de domaine, de la même manière qu'on peut le faire sous Apache avec les directives « Allow From » et « Deny From ».
Nous allons voir dans ce tutoriel comment...
Site :
https://www.it-connect.fr
Thèmes liés : nom de domaine et adresse ip dynamique / nom de domaine et adresse ip / nom de domaine ip dynamique / modifier le nom de domaine d'un site / nom de domaine site web apache
Comment bien choisir son nom de domaine ? - L'entrepreneur web
Dans cet article, nous allons voir ce qu'est un nom de domaine et comment bien le choisir. Nous verrons également quels sont les critères importants à prendre en compte pour être bien référencé.
Qu'est-ce qu'un nom de domaine ?
Un nom de domaine est « l'adresse web » ou l'URL correspondant à votre site internet. C'est notamment grâce à celui-ci que votre audience aura accès à...
Site :
https://lentrepreneurweb.com
⭐CONTRAT D ENREGISTREMENT DE NOM DE DOMAINE
CONTRAT D ENREGISTREMENT DE NOM DE DOMAINE DEFINITIONS : GLOBEX COMMUNICATIONS : signifie la société GLOBEX COMMUNICATIONS SARL prestataire spécialisé dans la fourniture de services d'accès aux informations et aux ressources mises à la disposition du public sur le réseau Internet dont le siège sis 9, rue du Lac Léman, Les Berges du Lac, 1053, TUNISIE, immatriculée au RC D Client :...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : registre internet des noms de domaine / modifier le nom de domaine d'un site / deposer un nom de domaine .com / enregistrer un nom de domaine com / changer nom de domaine site web
Hébergement et publication d'un site créé avec le logiciel ...
Oui. Toutes les pages web de votre site fonctionneront chez n'importe quel hébergeur proposant un accès à leurs serveurs avec identifiant et mot de passe par connexion FTP ou SFTP ou FTPS . Pour que votre site Internet fonctionne correctement en utilisant toutes les possibilités offertes par TOWeb comme notamment celles des fonctions e-Commerce, celles des formulaires de votre site envoyés...
Date: 2018-06-12 12:08:18
Site :
https://www.lauyan.com
Livraison Cdiscount EN BELGIQUE - Tous vos achats ...
Conception et création graphique: ColisExpat.
Crédits photos: 123RF.
DROITS D'AUTEUR
Le site web et son contenu (dont les photos, les textes et les informations) sont protégés par le droit d'auteur. Aucune reproduction pour une diffusion publique n'est autorisée sans l'accord préalable de ColisExpat.
IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI
SUIT :
I - INFORMATIONS PREALABLES :
1.1. LES PARTIES...
Site :
http://www.colisexpat.com
Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / trouver nom site internet / creation nom de site internet / nom site internet disponible / recherche nom site internet
*Tutoriel* Obtenir & configurer un nom de domaine gratuit.
3 messages o Page 1 sur 1
*Tutoriel* Obtenir & configurer un nom de domaine gratuit.
le 29 Mar 2010 15:03
_______________________________________________________________________________________________
_____________________________En cas de reproduction, auteur + source (lien vers cette page) obligatoires.
_________________________________Tutoriel sous licence, cliquez pour lire...
Site :
http://www.pc-infopratique.com
Thèmes liés : nom de domaine gratuit sans pub .tk / hebergeur site web gratuit avec nom domaine / redirection site gratuite sans pub nom domaine gratuit / hebergeur de site gratuit avec nom de domaine / hebergeur gratuit sans pub avec nom de domaine
Méthode 16-11 - Universite d'Ottawa | University of Ottawa
Méthode 16-11 - Frais de voyage
Entrée en vigueur : 2016-03-07
FRAIS DE VOYAGE
OBJET
1. Le Règlement 21 de l'Université (Frais de voyage) établit les principes directeurs régissant l'admissibilité des frais relatifs aux voyages et leur remboursement. La présente méthode fournit plus de détails sur les frais admissibles et les modalités de remboursement.
PORTÉE ET APPLICATION
2. a)...
Date: 2018-06-12 13:55:10
Site :
http://www.uottawa.ca
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / frais de transport et d hebergement / hebergement des voyage d affaire / formulaire demande d'hebergement
Evaneos | Conditions Générales d'Utilisation
iStock
CGUs
Parce que l'utilisation des sites et / ou applications mobiles édités et développés par Evaneos SA vous engage à respecter les présentes conditions, nous vous recommandons la lecture attentive de nos conditions générales d'utilisation avant toute utilisation.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont été élaborées pour les Utilisateurs des Sites et...
Site :
http://www.evaneos.com
Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / droit de visite et d'hebergement non respecte / droit de visite et d hebergement non respecte / hebergement payant d un site internet / solution d'hebergement de site internet
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
http://www.opodo.fr
Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / combien coute l achat d un nom de domaine / droit d hebergement de l enfant / droit de visite et d'hebergement reserve / droit de visite et d'hebergement article code civil
Groupe Jarny : Mentions Légales
Le site web www.jarny.com , ci-après le « Site » est exploité par :
Nom ou dénomination de la société : JARNY
Forme sociale : SAS
Siège social : 19 rue de Nantes 44270 SAINT ETIENNE DE MER MORTE
Capital social : 382 200 EUR
N° d'inscription au RCS + mention ville d'immatriculation ou autre N° d'identification le cas échéant : Rcs Nantes 776224768
N° d'immatriculation TVA...
Site :
http://www.jarny.com
Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / hebergement d un site web / hebergement site web internet 5 / hebergement internet site web / nom site web
Réserver un nom de domaine | AFE, Agence France Entrepreneur
Qu'est-ce qu'un "nom de domaine" ?
Le nom de domaine : l'identifiant d'un site internet
Il constitue la partie la plus importante de l'adresse de ce site. Si l'on prend l'exemple suivant : www.monentreprise.fr :
monentreprise identifie le site,
.fr correspond à ce que l'on appelle "l'extension".
Depuis le 1er septembre 2012, les commerçants et les personnes morales ont la faculté de...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : nom de domaine choix de l'extension / creation site internet nom de domaine / creation d un nom de domaine / nom d'entreprise domaine / nom de domaine .com ou .fr
Réserver un nom de domaine | AFE, Agence France Entrepreneur
Qu'est-ce qu'un "nom de domaine" ?
Le nom de domaine : l'identifiant d'un site internet
Il constitue la partie la plus importante de l'adresse de ce site. Si l'on prend l'exemple suivant : www.monentreprise.fr :
monentreprise identifie le site,
.fr correspond à ce que l'on appelle "l'extension".
Depuis le 1er septembre 2012, les commerçants et les personnes morales ont la faculté de...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : nom de domaine choix de l'extension / creation site internet nom de domaine / creation d un nom de domaine / nom d'entreprise domaine / nom de domaine .com ou .fr
Code de la Propriété Intellectuelle (Livre VII)
TGI Draguignan, 21 août 1997 , La commune de Saint-Tropez c/ Eurovirtuel, Quadra Communication, Nova Développement.
La création sur un site Internet d 'une adresse comportant la dénomination « Saint-Tropez » contrefait la marque « Saint Tropez ». Commentaire par Sandrine Carnelori.
Art. L. 713-3 Sont...
Date: 2013-04-29 14:42:10
Site :
http://www.celog.fr
Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / cession de nom de domaine droits d enregistrement / nom domaine marque droit / contrat d enregistrement de nom de domaine / nom d utilisateur domaine
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
http://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Thèmes liés : contrat type hebergement site internet / resiliation contrat hebergement site internet / creation hebergement site internet gratuit / creation nom de site internet / recherche nom site internet
Droit des nouvelles technologies - SCP Avocats L&S
Droit des nouvelles technologies
Qu' est-ce qu'un nom de domaine ?
Les opérateurs économiques français entrevoient de plus en plus l'intérêt d'être identifié aisément sur le réseau Internet par un ou plusieurs noms de domaine, afin de mieux se faire connaître de leur clientèle, étendre leur présence commerciale sur ce nouveau support de communication, présenter...
Date: 2017-04-22 20:06:13
Site :
http://www.ls-avocats.com
Thèmes liés : site de creation de nom d'entreprise / deposer un nom de domaine .com / enregistrer un nom de domaine com / nom de domaine d'un site web definition / zone nom de domaine
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Questions fréquemment posées sur le droit d’auteur - WIPO
Questions fréquemment posées sur le droit d'auteur
Notions fondamentales
Qu'est ce que le droit d'auteur?
Le droit d'auteur est un terme juridique désignant les droits dont jouissent les créateurs sur leurs oeuvres littéraires et artistiques. Les oeuvres protégées par le droit d'auteur vont des livres, oeuvres musicales, peintures, sculptures et films aux programmes d'ordinateur, bases de...
Date: 2017-04-22 22:00:21
Site :
http://www.wipo.int
Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / cession de nom de domaine droits d enregistrement / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / protection juridique d'un nom de domaine