Articles sélectionnés pour le thème : recherche d'anteriorite nom de domaine
→ 57 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Cabinet Bouchara & Avocats Paris et Lyon - Spécialiste en ...
Le Cabinet Bouchara & Avocats situé à Paris et à Lyon est reconnu pour son expertise en matière de Propriété Intellectuelle , Propriété Industrielle et Nouvelles Technologies. Notre équipe d'avocats...
Site :
http://www.cabinetbouchara.com
Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / nom domaine marque droit / recherche d'anteriorite nom de domaine / depot marque nom domaine / nom de domaine anteriorite marque
Contrat de conception d’un site Web – Maintenance ...
Site Web ou Internet : Signifie l'ensemble de pages composées de textes et le cas échéant d'éléments multimédia, représenté par une adresse d'accueil baptisée URL et hébergée sur le disque dur d'un serveur permettant des accès multiples et simultanés.
ARTICLE 2 : OBJET
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Concepteur va créer,...
Site :
http://jcp-marketing-event.ch
Thèmes liés : creer un serveur d'hebergement de site web / creer un serveur d hebergement de site web / serveur d'hebergement de site web / hebergement payant d un site internet / creer un site d'hebergement web
Création de nom de marque et d'entreprise - NOMMART
Création lors d'une collaboration chez Hakuhodo France
SINGLE DE SAMALENS
Voir le projet
SINGLE DE SAMALENS
Cette grande maison de l'Armagnac venait d'aboutir l'élaboration de belles eaux-de-vie peu tanniques avec un élevage en fûts de chêne neufs pour aboutir à des Armagnacs « secs » aux saveurs de grands whiskies pure malt. Un scan du marché des eaux-de-vie et de nombreux entretiens...
Site :
http://www.nommart.fr
Thèmes liés : temps de creation d'un nom de domaine / creation d un nom de domaine / recherche d'anteriorite nom de domaine / nom d'entreprise domaine / recherche d un nom de domaine
Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle :: La marque
Les noms de domaine avec les terminaisons .ch (Suisse) et .li (Liechtenstein) ainsi que les noms de domaine dans les domaines de premier niveau tels que .biz, .com, .info, .name ou .net sont enregistrés auprès de « registrars ».Si les noms de domaine et les raisons de commerce remplissent les conditions d'enregistrement, ils peuvent aussi être protégés en tant que marques. Cette...
Site :
https://www.ige.ch
Thèmes liés : acheter un nom de domaine d'une marque / protection nom de domaine marque / deposer un nom de marque en suisse / enregistrer un nom de domaine en suisse / conflit nom de domaine marque
Comment protéger le nom de votre entreprise ? | La Compta ...
mar 23 3
Comment protéger le nom de votre entreprise ?
Un nom d'entreprise ne se choisit pas à la légère. C'est par lui que vous vous ferez connaitre et que vous serez identifié dans le cadre de votre activité. Une fois trouvé, il est nécessaire de déposer ce nom devant l'INPI pour le protéger. Ceci vaut pour votre dénomination sociale, votre nom commercial mais aussi les noms de vos...
Site :
http://www.compta-entrepreneurs.com
Thèmes liés : deposer un nom de marque a l'inpi / deposer un nom d'entreprise a l'inpi / deposer un nom de marque inpi / deposer un nom commercial a l'inpi / comment deposer un nom a l inpi
Propriété intellectuelle — Wikipédia
Principe[ modifier | modifier le code ]
Le brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée, pour une durée limitée et sur un territoire déterminé. En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public. Le but du brevet est d'éviter le recours au secret industriel : l'inventeur garde alors le...
Date: 2017-04-22 12:38:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / nom de domaine droit de propriete intellectuelle / protection juridique d'un nom de domaine / nom de domaine droit de propriete / protection d'un nom de domaine sur internet
Cours de droit de la propriété intellectuelle - Cours de droit
Accueil >> Cours de droit de la propriété intellectuelle
Cours de droit de la propriété intellectuelle
Par coursdedroit le 13 Mars 2015 à 16:40
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le droit de la propriété intellectuelle est un ensemble de règles juridiques visant à protéger les créations d'oeuvres intellectuelles. Ce cours de droit de la propriété intellectuelle se concentrera sur le droit...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / nom de domaine droit de propriete intellectuelle / nom de domaine droit de propriete / temps de creation d'un nom de domaine / creation d un nom de domaine